SUJET : La notion de représentant dans la constitution de 1791

En France, le 20 juin 1791, le serment de jeu de paume est prononcé ; les constituants de l’Assemblée Nationale jurent de ne pas se séparer avant de donner une constitution à la France. Ainsi ce serment mènera à la fusion des trois ordres en une « Assemblée Constituante », ce qui donnera lieu le 4 août 1789 à l’abolition de a féodalité, puis le 26 août 1789, à la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen et enfin aux grands principes de la constitution vers fin 1791 . Ainsi le 4 septembre 1791, est mise en place, la première constitution française, celle-ci sera basée sur la séparation des pouvoirs ce qui modifie totalement le rôle du roi. Ainsi nous pouvons nous demander quelles sont les répercutions de la Constitution de 1791 sur le représentant . Nous verrons tout d’abord, comment la Constitution sépare les pouvoirs, et ensuite en quoi cette séparation des pouvoirs mène à une modification du rôle du roi.

L'objectif de la constitution de 1791 est résumé dans l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 ; "Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution." . Ainsi, pour respecter les droits individuels des citoyens, il est nécessaire de séparer les pouvoirs, ce que la constitution met en place ; le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif, et le pouvoir judiciaire.

Tout d’abord il y a le pouvoir exécutif qui est sous le contrôle du roi. Le roi doit tout d’abord jurer fidélité à la Constitution, qui elle lui administre deux pouvoirs : le roi peut tout d’abord rejeter certaines lois émises par l’Assemblée constituante (droit de veto), et ensuite, il est à la tête de la politique extérieure. Il est toujours le chef des armées et nomme une petite partie de ses généraux. Il nomme également les ministres par