La personnalité des lois

1. Les lois applicables dans le cadre de la personnalité des lois 1. Le maintien du droit romain et canonique 2. Les lois barbares

2. La place du principe de personnalité des lois et son déclin 1. Une importance à nuancer 2. Le déclin de la personnalité des lois

Résumé de l'exposé:
"Sous quelle loi vis-tu?". La procédure juridique, notamment en droit privé, était fondée sur cette question, illustration du principe de personnalité de la loi.
La personnalité de la loi est un principe selon lequel le droit utilisé dépend de la personne jugé. Dans les royaumes fondés par les tribus germaniques en Occident, la personnalité des lois a pour caractéristiques de différenciation l'origine ethnique.

Bien que le système de personnalité des lois ne se résument pas au cas des royaumes barbares et plus particulièrement du royaume franc entre le Vème et le Xème siècle, nous nous limiterons à cette période.
A partir du IIIème siècle et jusqu'au VIème siècle, des tribus germaniques viennent s'installer dans l'Empire romain d'occident. Contrairement à une vision qui a longtemps perduré, ces peuplades "barbares" n'avaient pas pour but de réduire à néant la grande civilisation romaine, au contraire elles l'admirait. Malgré des poussées violentes et les désordres causés par l'arrivée de ces tribus, les peuples venus profiter de la civilisation romaine se romanisèrent et les invasions ne constituèrent pas de réelles ruptures. Peu à peu, les tribus se taillèrent des royaumes en Occident, en principe subordonnés à l'empereur, au titre de royaumes fédérés. Ainsi, la chute de l'empire romain d'occident ne consacre pas la chute de l'empire mais la réunification théorique de celui-ci entre les mains de l'empereur d'Orient. A la fin du Vème siècle, les Wisigoths, les Francs saliens et ripuaires, les Alamans, les Burgondes se partageaient la Gaule avec un vaste territoire entre la Somme et la Loire contrôlé par