La protection de l'environnement dans les conflits armés

Introduction :

Guerre du Vietnam, guerre du Golfe, uranium appauvri aujourd'hui,...; bien que l'environnement est toujours été utilisé comme arme de guerre, pour justifier la guerre ou pour laisser des séquelles après les conflits, il apparaît aujourd'hui que les dégâts infligés sont de plus en plus conséquents.

Environnement : Notion non définie dans les traités ou les travaux de traités de droit humanitaire, mais si l'on tient compte du sens commun, la définition générale pourrait être la suivante : l'environnement naturel pourrait inclure l'atmosphère, l'eau, la terre et tout ce qui se trouve sur la Terre et qui n'a pas été produit pas l'homme ». Conflits armés : 2 distinctions peuvent être faites entre d'une part, les conflits armés internationaux (CAI) concernant les conflits rencontrés entre 2 armées étatiques; et d'autre part, les conflits armés non internationaux (CANI) qui opposent une armée gouvernementale à une armée dissidente ou des groupes rebelles, issus de la population civile ou encore les conflits armés intervenant uniquement entre des groupes armés d'un même État entre eux. Droit humanitaire : Droit applicable aux opérations militaires et à la protection des non combattants. 2 approches se rejoignent pour former le droit international humanitaire : Conventions de La Haye de 1907 réglementant les moyens et méthodes de combat dans un cadre où l'intérêt commun des États domine Conventions de Genève de 1949 sur la protection des victimes et des non combattants dans un souci humanitaire
Avis sur la licéité de la menace ou de l'emploi des armes nucléaires, CIJ, 07/07/1996 : «ces deux branches du droit applicable dans les conflits armés ont développé des rapports si étroits qu'ils sont regardés comme ayant fondé graduellement un seul système complexe qu'on appelle aujourd'hui Droit International Humanitaire. »
De par ces définitions, il apparaît évident