Histoire contemporaine du 10/02/15

Leçon 2 :
La question constitutionnelle sous l’ancien régime

Avant 1789 :

Dans l’Europe du 18 S, les monarchies sont de droit commun, surtout en France ou les capétiens règnes depuis 800 ans.
La royauté française est vieille de 13 siècles, chrétienne depuis Clovis.
Le roi est sacré depuis Pépin le bref.
En droit, le roi décide en dernier ressort sans contre pouvoir pour l’en empêcher.
Tout pouvoir vient de dieux -> elle s’applique en particulier en France -> le roi divin in concreto.
Le roi est irresponsable devant les français. Il est jugé seulement par dieu après sa mort.
La monarchie française n’était pas un despotisme sans fin.

Existait il un contrôle de constitutionnalité ?

I/ La « constitution »

Deux conceptions divise les historiens et les juristes.
Une conception traditionnel : les roi fondamentales du royaume
La conception révolutionnaire :

A/ les lois fondamentales du royaume

Elles sont un groupe de coutumes entre le 14 et le 16 S
Définissent la coutume de France.
La loi de succession -> loi salique
Masculinité, premier enfant. La couronne n’appartient pas au roi.
Il ne peut pas abdiquer et choisir son successeur.
La loi de continuité « le roi ne meurt jamais »
La loi d’inégalité de la couronne.
Toute les fois qu’un roi a voulu enfreinte les lois fondamentales, c’est les lois fondamentales qui l’ont emportés.
Il y avait une hiérarchie des normes, les lois fondamentales étaient la constitution.
Elles ont une valeur constitutionnelle.
Le contenu des lois : les lois statuts sur la couronne mais pas sur les pouvoirs du rois.
L’ordonnancement institutionnel du royaume ?
Il faut nuancer, si les lois fondamentales constitue le roi car elle ne désigne, elles ne constituent pas a elles seules le pouvoirs du roi. Elles ne sont pas a elles seule la constitution.
Elles sont le squelette rigide d’une constitution qui reste à définir.

B/ la conception révolutionnaire

Article 16 de la DDHC. Il