La règle de droit
Le droit est l’ensemble des règles qui régissent les rapports sociaux. Ceci est extraiment large. Les grandes règles du droit civil. Le droit civil est le droit qui règle les intérêts privée (il existe des subdivisions).Le droit est une matière essentiellement technique. Gérer, organiser la vie en société mais incomplet. Les règles de droits sont complexes et techniques.
Section 1.
La notion de règle de droits.
Les règles de droits relèvent des caractères coercitifs.
Paragraphe 1. Les caractères généraux.
Dans le but de dictée un comportement. Exemple : La personne qui cause un dommage doit le réparer.L’homme en société doit se soumettre à d’autres règle. Dès fois difficile de faire la distinction mais qui peut ce faire.
A) Le caractère général de la règle du droit.
La règle de droitest général est impersonnelle mais il nécessaire et logique que cela soit comme cela car une réglé visant une seule personne ne serez plus une réglé droit mais une décision. Il porte donc un caractère général mais pas absolus. La règle de droit ne s’applique à une situation (article 1382 : personne ayant commis un dommage), il y a donc un cas prédéterminée. La règle de droit ne s’applique à une catégorie de personne. Mais même limitée elle conserve son caractère général dans cette catégorie.
B) Le caractère social de la règle de droit.
Le droit (qui cherche la perfection de l’homme)) à pour but d’organiser. La moral et la religion concerne l’individu en lui-même. Toutefois il peut y avoir des contradictions. Exemple : La prescription extinctive, délai à partir duquel la personne paye plus l’impôt si pas demandé. Selon la Morale le droit permet à certaines conditions de divorcer mais la religion ne le reconnait pas. Le plus souvent les 3 domaines présentent des points de rattachement, le droit ne peut donc pas ignorer la Moral et la Religion même si le droit français est laique.Les 3 réprimes le vol,l’homicide volontaires et dans