Sujet : La souveraineté à la veille de la Révolution

Problématique :
Emergence de nouvelles conceptions de la souveraineté à la veille de la Révolution.
Va contre la volonté de la monarchie de maintenir sa souveraineté.
Quelle conception de la souveraineté prédomine à la veille de la Révolution ?

Plan détaillé : I. Le maintien de la souveraineté monarchique

A. Le maintien de la conception traditionnelle

1) La souveraineté selon Bodin * « Absolue et perpétuelle », Les VI livres de la République * Incommunicable et indivisible

2) Un seul détenteur : Le roi * Les marques de la souveraineté (battre monnaie etc) dont la première : La puissance législative * Conception reprise par Loyseau, puis Coquille, puis Le Bret

B. Le refus par le roi du partage du pouvoir législatif

1) Le refus des conceptions parlementaires * Les revendications des Parlements * Un exemple de la volonté de nier tout pouvoir législatif au Parlement : La séance de la Flagellation par Louis XV

2) L’absence de corps intermédiaire * L’absence de réunion des Etats généraux depuis 1614 * L’échec des assemblées de notables de Calonne

II. L’émergence de nouvelles conceptions de la souveraineté

A. L’apparition de nouvelles conceptions philosophiques au XVIIIème siècle

1) La souveraineté populaire de Rousseau * Exercée par le peuple * Pas de représentation, démocratie directe

2) La souveraineté nationale de Sieyès * Qu’est ce que le tiers état ? * Théorie de la représentation (Montesquieu)

Les caractéristiques restent, le détenteur change.

B. Le transfert de la souveraineté du roi à la nation

1) 1789 : La réunion des Etats généraux * Le retour à un certain partage du pouvoir ? * La consécration de revendications

2) L’avènement de la conception moderne de la souveraineté * La transformation des Etats en assemblée nationale * La constitution de