LA DÉMOCRATIE:
PRINCIPES ET RÉALISATION

Publication élaborée par l'Union interparlementaire
Contributions écrites de:
Cherif Bassiouni (Rapporteur général), David Beetham.
M. Fathima Beevi (Mme) Abd-El Kader Boye,
Awad El Mor, Hieronim Kubiak, Victor Massuh,
Cyril Ramaphosa, Juwono Sudarsono, Alain Touraine,
Luis Villoro

Union

Interparlementaire
Genève
1998

© Union interparlementaire 1998

Tous droits réservés. II est interdît de reproduire, transmettre ou stocker dans un système de recherche documentaire, partiellement ou totalement, la présente publication sous quelque forme ou moyen, électronique ou mécanique que ce soit, y compris par la photocopie ou 1*enregistrement, sans l'autorisation préalable de l'Union interparlementaire.
Le présent ouvrage est mis en vente, à condition qu'il ne soit prêté, revendu ni autrement diffusé, y compris par la voie commerciale, sans le consentement préalable de l'éditeur, sous une présentation différente de celle de l'original et sous réserve que la même condition soit imposée au prochain éditeur.

ISBN 92-9142-037-5
Publié par

L'UNION INTERPARLEMENTAIRE
B.P. 438
1211 Genève 19
Suisse

Mise en page, impression et reliure par ATAR, Genève, Suisse
Couverture conçue par Aloys Robellaz, Les Studios Lolos, Carouge, Suisse
Traduit en français par M™ Mercedes Neal, Vétraz-Monthoux, France

Table des matières
AVANT-PROPOS
Pierre Cornillon, Secrétaire général, Union interparlementaire
DECLARATION UNIVERSELLE SUR LA DÉMOCRATIE
Adoptée par le Conseil interparlementaire lors de sa 161e session
(Le Caire, 16 septembre 1997)
VERS UNE DÉCLARATION UNIVERSELLE SUR LES PRINCIPES
FONDAMENTAUX DE LA DÉMOCRATIE: DES PRINCIPES
À LA RÉALISATION
Professeur Cherif Bassiouni, Rapporteur général

I

III

1

LA DÉMOCRATIE: PRINCIPES ESSENTIELS, INSTITUTIONS
ET PROBLÈMES
Professeur David Beetham

23

LE POUVOIR JUDICIAIRE EN DÉMOCRATIE
QUELQUES RÉFLEXIONS SUR L'EXPÉRIENCE INDIENNE
M™ M. Fathima Beevi

33

DE QUELQUES PROBLÈMES ET ASPECTS IMPORTANTS