Le cadre juridique des échanges
INTRODUCTION
Le cadre juridique des échanges
Mon travail va être divise en deux parties :
Première partie sur les obligations
Deuxième partie sur les contrats Les obligations et les contrats
1) L'obligation est un lien de droit qui unit deux ou plusieurs personnes par lequel une personne s'oblige envers une autre à faire ce qu’on le demande (ou à ne pas faire)
Obligation une devoir imposés par une personne ou par la loi, morale ou les circonstances, je peux dire que obligation est négociable, ça donne droit à des intérêts. Qu’on oblige quelqu’un à faire ce qu’elle n’a pas envie de le faire, dans obligation il y’a pas de oui ni de non donc tu n’as pas de choix que d’accepte et de faire ce qu’on demande.
2) Les contrats c’est un engagement que quelqu’un prend avec les volontés et accord, sa consister a assume et d’accepte la responsabilité qui seront donne.
Selon Wikipédia : un contrat est un engagement volontaire formel ou informel, entre plusieurs parties et reconnu par le droit.
Selon les dictionnaires : un contrat c’une convention qui lie plusieurs personnes.
L’obligation de contrat c’est bien travail, de géré les heures d’être présent et de ‘ engage a bien pouvoir géré tout le fonctionnement d’une entreprise.
A. Notion de l’obligation
Le mot obligation a plusieurs sens. Je veux les examiner rapidement pour ne retenir que celui qui m’intéresse dans le cadre de ce cours.
Dans un premier sens – un sens très large – ce mot peut désigner tout ce que la loi ou même la morale commende à un individu de faire, sans que l’individu concernée n’en soit nécessairement tenu à l’égard d’une personne déterminée, qui serait son créancier. Dans un sens plus général, je dirai, par exemple, que tout Français ou Française adulte a l’obligation de paye les impôts, tout propriétaire d’immeuble celle de respecter le règlement d’hygiène ou de voirie ; je dirai de même que chacun a l’obligation de respecter les ses parents, chacun a l’obligation