La contrefaçon

J’ai choisi le thème de la contrefaçon, pour présenter ce projet d’étude, j’adopte un plan en trois parties. Dans une première partie je définirai la contrefaçon et je parlerai des risques encourus par les consommateurs. Dans une seconde partie je traiterai des causes et des conséquences de cette contrefaçon. Ensuite, dans une troisième partie j’expliquerai ce que la loi prévoit contre ce type de délit. Pour finir, je conclurai. I. Définition et risques pour la santé des particuliers

La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Concrètement, la contrefaçon consiste à reprendre une ou plusieurs caractéristiques emblématiques d’un modèle afin de créer l’illusion de la réalité et donc la confusion auprès d’un œil non averti. 2. Risque de la contrefaçon pour la santé des particuliers Comme il est évoqué dans le document 1, la contrefaçon menace la santé et la sécurité des consommateurs. En effet, la contrefaçon ne respecte pas les normes de fabrication et de sécurité, prenons l'exemple de la contrefaçon des jouets pour enfants, ne respectant aucune normes elle fait courir de graves risques aux enfants. Mais il y a aussi les vêtements, les cosmétiques et les parfums contrefaisants qui contiennent des produits chimiques dangereux pour la peau, les appareils domestiques ou encore les pièces détachées automobiles peuvent être à l'origine de coupures, d'électrocution, de brûlures ou encore d'explosion. Malgré de nombreux risques liés aux produits contrefaisants les plus dangereux sont les médicaments qui peuvent donner la mort. Néanmoins, il est possible de différencier le vrai du faux. En effet, la qualité des produits contrefaisants est souvent inférieure à celle des produits authentiques,