Le code noir

1681 mots 7 pages
1) La nature juridique de l’esclave :
Les esclaves constituent le prolongement naturel de la perso du maitre, matrice romaine m code noir mm esprit. Famulus servus antillais doit être considéré comme le prolongement de son maitre et cet art 29 le précise. Action est de droit stricte et applicable au contrat passé par délégation passé avec les tiers et esclaves et agir au nom du maitre et si une action est intenté contre serviteur l’esclave elle aboutit a une continuation du maitre car agit par mandat. Elle s’opère avec transposition de nom les romaniste médiévaux qualifie cette action d’Adjectitiae Qualitatis on peut dire une action qui porte un changement de nom défendeur nominal a l’action celui qui est physiquement présent et la pers véritablement condamné le maitre dans les éléments de la formule établit par les magistrats et ce en principe en collaboration avec les parties. Nous avons là les prémices de notion de représentation. Code noir applique le droit romain sur la Q du mandat, on voit aussi l’application d’un mandat sur l’application d’une boutique d’un commerce lorsque l’art 29 le décrit. On voit qu’on a une transposition pater filius a la domination dominus et serais maitre esclaves comme dans le droit romain l’esclaves est potentiellement institué pour gère les boutiques romaines l’esclave doit être porteur d’un billet ce qui suppose sous-entend la capacité de faux serre de produire vendre des fausses autorisations, faux mandats qui retiennent l’administration des juges et administrateurs. Le mandat attribué a l’esclaves, et souverain de Silles confirme la solution traditionnelle.

2) L’action bienfaisante du pécule :
Le serviteur peut commettre des délits et responsable sur son corps en concurrence avec le maitres l’art 32 reconnait en matière de délit par les esclaves pourront être poursuivi perso sans les maitres seul a la différence pour le mandat, la responsabilité pénal est dans la seul possibilité de l’esclaves sur son corps et de mm les

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