LE CONSEIL DU ROI

Introduction

- « L’organe au sein duquel le Roi éclaire son action et déclare sa volonté » (Michel Antoine) : lieu où le roi prend conseil et décide souverainement. - le rouage central de la monarchie d’Ancien Régime, une administration distincte du gouvernement proprement dit, i.e. des ministères et de leurs bureaux.

- le Conseil du roi est en fait un ensemble de sessions de travail, i.e. de réunions spécialisées, appelées conseils, commissions, bureaux où l’on prend des décisions, où l’on rend des jugements. Les sessions les plus connues sont les quelques sessions spécialisées où l’on conduit les affaires de l’Etat et où prennent place ceux qui tiennent les rênes du pouvoir, à commencer par le roi et ses ministres. Mais ce n’est que la partie émergée de l’icerberg : le Conseil est une structure bien plus étoffée.

- entre la deuxième moitié du 17e siècle et le 18e siècle, on observe une grande continuité dans l’organisation et le fonctionnement du Conseil, à l’exception d’une brève période de total chamboulement au tout début du règne de Louis XV, la polysynodie.

- un cours qui propose de rendre compte de cette évolution, d’appréhender la pyramide du Conseil dans son entier, de donner des précisions indispensables sur son fonctionnement.

I – L’éclipse des conseils de gouvernement au temps de la Régence

1) L’héritage de Louis XIV face aux critiques

- le sommet du Conseil au temps de Louis XIV : les conseils de gouvernement, i.e. les sessions du Conseil auxquelles le roi assiste toujours en personne. A la fin du règne, il ne reste plus guère que trois conseils : le conseil d’en haut (toutes les grandes affaires de l’Etat, spécialement les affaires étrangères), le conseil des dépêches (les affaires intérieures courantes), le conseil royal des finances (les finances). Les participants sont très peu nombreux : le roi (qui préside), une poignée de personnes choisies, presque exclusivement parmi les 6 personnes qui ont un