Le consensualisme
Selon le système de consensualisme juridique, le contrat sera formé dès lors que les personnes auront eu la volonté de s’engager. Cet accord de volonté sera suffisant et il ne sera pas nécessaire que le consentement se manifeste de manière formelle.
Nous délimiterons notre sujet entre la fondation de Rome en -753 avant JC et l'apparition du droit moderne marquée par la rédaction du Code Civil en 1804. Nous nous limiterons ainsi à étudier l'évolution de la place du consensualisme dans le droit à travers cette période.
À travers cette évolution, nous verrons que l'évolution globale du droit au cours de l'histoire est en relation avec l'évolution du contexte correspondant aux différentes époques.
Ainsi semble-t-il opportun de se demander comment est caractérisée l'évolution du consensualisme de l'époque romaine au XIXème siècle.
La consécration du consensualisme liée à l'évolution des sociétés
A. Une absence du consensualisme en période de domination d'un droit primitif Le droit romain ancien (domination formalisme, …)
Rque : en droit archaïque, le louage était un contrat consensuel synallagmatique et de bonne foi Le droit médiéval → rappel droit archaïque romain (domination droit germanique, coûtumes, peu d'échanges, …)
B. La naissance et le développement du consensualisme à partir du IIème siècle Les contrats consensuels sont apparus à partir du IIème siècle, en période classique, ils se forment à partir du consentement car reposent sur l'échange de volonté.
Ex : le contrat de vente « emptio venditio » (contrat consensuel synallagmatique par lequel le « venditor » s'engage à délivrer la