Quels sont les effets de démantèlement douanier sur la mondialisation ?

Préparée par : Encadré par :

SAMLALI Ouafae BOUAMAMA Imane Mr. BELOUCHI Mohammed

BELMIR Asmae MOULIDI Kaouthar

CHNITA Afaf

Année universitaire : 2012/2013

Sommaire

Introduction………………………………………………………………………………………………...3

Partie I) : le démantèlement douanier et la mondialisation

➢ Chapitre I) : le démantèlement douanier……………………………………………………5

• Définition

• Les avantages et les inconvénients

➢ Chapitre II) : la mondialisation…………………………………………………………………...8

• Définition

• Les avantages et les inconvénients

Partie II) : réglementations et accords

➢ Chapitre I) : réglementations en vigueur l’OMC……………………………………….13

• Définition du rôle de l’OMC et l’évolution de ses actions

• Accords bilatéraux et régionaux

➢ Chapitre II) : les accords de libre échange …………………………………………………17

• L’accord de libre-échange Maroc-USA

• L’accord de libre-échange avec l’Union européenne.

Partie III) : cas pratique le Maroc

➢ Chapitre I) : les conventions…………………………………………………………………….20

• Régime tarifaire applicable aux produits de l’UE importés au Maroc

• Régime tarifaire applicable aux produits du Maroc exportés vers l’UE

➢ Chapitre II) : les effets de démantèlement douanier……………………………….23

• Les impacts de démantèlement douanier sur :

← Les producteurs et les consommateurs

← L’Etat.