Le droit du sport

16120 mots 65 pages

Droit du Sport

Lamy droit du sport, cahiers de droit du sport,RJES, manuel droit du sport au éditions LGDJ (édition de 2009, 2ème édition), code du sport Dalloz (5ème édition). Examen: Oral

Introduction :

Section 1: Le sport

§1: La proposition d'une définition du sport

L'une des définition est une définition donnée par la charte européenne du sport: « le sport est une activité physique, ludique, émotionnelle et qui est pratiquée dans l'intention d'exprimer ou d'améliorer sa condition physique ou psychique ou bien dans l'intention de développer des relations sociales ou bien encore dans l'intention d'obtenir des résultats en compétition

Quatre critères donc présents :
Activité ludique, physique et émotionnelle avec intention de faire du sport.
( Critères cumulatifs et seule l'intention peut être différente selon les cas.

Sur la base de cette définition, le juriste va travailler avec des outils classiques pour voir si y a sport ou pas, moyen de preuve qui relèvent d'indice, de présomption, sachant que le code du sport ne donne pas de définition.
Indice comme le lieu de la pratique sportive est le plus souvent déterminant (salle, stade), forte présomption de pratique sportive. Lorsque les juristes font un travail de qualification pour savoir si ils sont dans un cadre sportif, ils peuvent utiliser une définition plus ou moins large du sport.
Par exemple les fédérations sportives, un certain nombre reçoivent un agrément avec pour avantage de recevoir des subventions. Il y a des fédérations dont in peut se demander s’il s'agit de sport (carte par exemple). Pour donner un agrément, le ministère devait avoir une conception large de la notion de sport (extensive).

§2: Observations sémantique sur compétition, manifestation, spectacle, événement sportifs.

Les textes français n'utilisent jamais le terme de spectacle, mais use le terme de manifestations sportive et les termes de compétition. On ne retrouve pas ce terme car les pouvoirs publics se

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Le sport est devenu aujourd’hui une incroyable école de vanité
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J-P. Goussard. Qu'est-ce que le sport ? QU'EST-CE QUE LE SPORT ? (JP GOUSSARD) Le 16 septembre 1996….

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que la condition défaille n’est pas réaliser par la faute du débiteur de l obligation la condition est reputée accomplit » →autrement dit si le ct est conditionner par l homo, si cette dernière tombe par la faute du débiteur l homo est réputée accomplit. Concernant la conclusion du contrat : Hypothese du pre-contrat, qui est en realité l hypothese de la promesse d’embauche et qui est souvent coupler à une promesse de transfert →source de bcp de contentieux (rugby, basket ou foot) Espèce :….

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