Le droit positif marocain
Le droit objectif est l’ensemble des règles applicables à une société déterminée. Ces règles sont systématisées et formées en catégorie selon un ordonnancement juridique formé par le droit positif. Pour l’appréhender, il faut se concentrer sur la règle de droit qui en constitue l’élément essentiel, pour rechercher les sources du droit.
Chapitre1:La reconnaissance de la règle de droit
La règle du droit est une norme d’organisation de la société, des rapports qui se nouent entre ses membres (les sujets de droit) ou entre ceux-ci et leur gouvernement (l’Etat). Pour la distinguer des autres règles de conduite sociale, il faut dégager ces caractères particuliers (sec.1), ces caractères généraux (sec.2) et ces bases théoriques.
Section1:les caractères particuliers de la règle de droit
• l’aspect contraignant et coercitif ; • une grande spécialisation.
Sous section 1 : La spécialisation de la règle du droit
En visant l’organisation de la société et des relations qui nouent entre ses membres, la règle de droit ne peut être vague et générale, elle est conçu avec une grande précision et netteté et par conséquent, elle procède un contenu caractérisé par une grande spécialisation.
§ 1- le contenu de la spécialisation
Ce sont les motifs de la spécialisation (I) qui ont provoqué les divisions du droit, la précision et la concision de ses règles (II)
I – Les motifs de la spécialisation
La doctrine pose deux motifs fondamentaux de la spécialisation : l’objet de la règle (A) et sa finalité (B).
A- L’objet de la règle du droit
C’est l’objet de la règle du droit qui lui impose son caractère de spécialisation. En effet, la complexité des rapports sociaux a forcé le législateur à réglementer chaque domaine à part et par conséquent à formuler des règles très spécialisées ce qui a permis plusieurs distinctions des règles du droit.