Objet : Le droit d’accès aux origines.

Intro :
L’Homme est-il assimilé à un produit ? La recherche de l’origine, de la provenance est primordiale pour permettre d’apprécier la qualité d’un produit, notamment dans le domaine alimentaire. Une personne, entant qu’individu propre, revendique son appartenance à une société dont il s’approprie les baguages historico-sociologiques. De plus en plus, c’est leur place dans un historique biologique que les personnes recherchent. Les avancées de la science en matière génétiques, mettent en exergue un besoin traçabilité des individus.
Le législateur, quant à lui, n’a pas une position arrêtée sur la question de l’origine des personnes. En effet, c’est toujours dans une recherche de protection que s’est définit la filiation, et notamment sur le plan patrimoniale. Or, le psychique et le sentiment ne pouvant être écarté, le législateur s’est souvent trouve face à des situations où il était difficile d’ajuster le droit entre le père, la mère et l’enfant : prôner le droit de l’un se fait souvent au détriment d’un autre.
Problématique : La question abordée ici est de savoir dans quelle mesure le droit permet l’accès à la connaissance des origines génétiques. Nous verrons qu’au regard des mutations sociales et d’un nécessaire renforcement des égalités, il était indispensable pour le législateur de donner des clefs afin favoriser cet accès aux origines génétiques. (I) Néanmoins, cela se heurte a un droit purement français : celui de l’anonymat et du secret de l’identité de la mère qui accouche. (II)

I) L’accès à ses origines : pour un rééquilibrage des égalités.

La convention internationale des droits de l’enfant a été ratifiée par la France. Elle admet donc que l’enfant à le droit « à un nom, le droit d’acquérir une nationalité et dans la mesure du possible, le droit de connaitre ses parents ». La notion de parent n’est pas définie définit au sens strictement génétique, mais du point de vu la filiation civile. Mais,