le droit

13805 mots 56 pages
DEFINTION : Le droit objectif: est l'ensemble des règles et principes1, impositions abstraites et obligatoires qui régissent la vie des hommes dans la société.
Les droits subjectifs: sont les prérogatives particulières (concrètes) dont une personne (physique ou morale) peut se prévaloir, soit sur une chose (droits réels), soit sur une personne (droits personnels, dits aussi « droit de créance ») déterminée.
Les droits réel: est un droit qui porte directement sur la chose (jus in rem)
Les droits personnel: est le droit d'exiger d'une personne une obligation quelconque. C'est un synonyme du droit de créance.
PARA 1: Les droits patrimoniaux
A- Notion de patrimoine ensemble abstrait ou sont comptabilisés la totalité des biens des créances et des dettes d'une personne. ens de droit et de dettes= universalité juridique, tte pers a un patrimoine = tte pers n'a qu'un patrimoine principe d'unicité du patrimoine. Les creanciers de cette pers ont en principe comme gage generale l'ens de l'actif patrimoniale de cette pers. Notion de patrimoine tjrs source de contestation. art 284 du code civil. La loi admet ue certains pro puissent sinder leur patrimoine au service d'activités sans que les dettes de l'até atteint les autres compartiment du patrimoine. (Legislation de l'EIRL); la loi permet a une pers dans certains cas de diviser son patrimoine au service d'une até déterminante. Tk de la personnalité morale permet au commercant de crée une pers morale= sté qui serait la pers exercant le commerce qu doterait d'un certain nb de B et cette pers et celle qui dvpe l'até.
B- Droit personnels et les droits réel
1- Les droits réel les droit qui portent sur une choses, c'est un pouvoir juridiquement direct et protégé d'une pers sur une chose. Ce pvr va s'exercer par des prerogatif exercice que le droit va protéger droit le plus attndu= droit de propriété la propriété est le droit de jouir des chosees de la maniére la plus absolue= se compose de 3 prerogatives particulière

en relation

  • Le droit
    285 mots | 2 pages
  • Le droit
    1422 mots | 6 pages
  • Le droit
    6676 mots | 27 pages
  • Le droit
    1568 mots | 7 pages
  • Le droit
    9608 mots | 39 pages
  • le droit
    418 mots | 2 pages
  • Le droit
    424 mots | 2 pages
  • Le droit
    1554 mots | 7 pages
  • Le droit
    12492 mots | 50 pages
  • Le droit
    284 mots | 2 pages
  • droit
    1348 mots | 6 pages
  • Le droit
    650 mots | 3 pages
  • Le droit
    355 mots | 2 pages
  • le droit
    890 mots | 4 pages
  • le droit
    4934 mots | 20 pages