Le législateur de la révolution française
(1789-1799)
* Personnage obscur
Le juriste est souvent accusé de négliger les hommes de la rue (sans-culottes par ex) pour s’intéresser aux membres des assemblées principalement. Cependant, le juriste a une influence déterminante dans la démolition des anciennes institutions, dans les orientations politique.
//t les réformes, reconstructions qui nous intéressent sont l’œuvre d’une minorité, d’une élite, représentants de la nation, membres des assemblées révolutionnaires inconnus du grand public. Ex : Durand Maillane= Constitution civile du Clergé de 1790 * Travail lié aux pétitions populaires
Le travail du législateur de la révolution n’est pas coupé des aspirations populaires. L’individu, le peuple a pu intervenir pour suggérer, demander, exiger. Révolution= moment où tout le monde parle, écrit abondance des pétitions qui ont permis le processus législatif.
Assemblés de la Rév ont pris l’habitude de travailler sous forme de comités= préparent des projets de lois dans les divers domaines où ils sont compétents. La Constituante= 31 comités tandis que la Législative sera plus modeste avec une vingtaine. * Discours parlementaire
Les projets de lois sont l’objet d’interminables discussions. Pour le juriste, la Rév= série de discours bien connus grâce au journal officiel : Gazette nationale.
Les discours des révolutionnaires est spécial par son vocabulaire/style. Ils se ressemblent tous et sont typiques d’une classe homogène= la bourgeoisie.
Section I : L’origine sociale du législateur rév. * Une représentation sélective de la Fr
Le législateur représente tt la France géographique mais de manière sélective. Tt les provinces ont été représentées aux Etats généraux de 1789 puis tous les départements aux assemblées suivantes => faire régner un équilibre objectif.
En revanche, ne seront pas représentés tous les sexes (femmes exclues), ni toutes les religions (protestants+ juifs).