Le marché du viager
LE VIAGER
EVOLUTION DU MARCHE DU VIAGER
Professeur correcteur : Monsieur Leplang 2009-2010
REMERCIEMENTS
La rédaction de ce mémoire n’aurait pas été possible sans le concours des personnes que je tiens ici à remercier sincèrement : Mon professeur correcteur, Mr Leplang, pour m’avoir prodigué ses conseils et avoir été présent tout au long de l’avancement de mon mémoire. Toute l’équipe du cabinet Viager Cruz qui m’a aidé plus particulièrement dans toutes mes recherches sur le viager actuel dont elle est spécialiste et professionnelle. Je remercie également mes parents et mes amis pour le soutien sans faille qu’ils m’ont toujours apporté.
Je suis, à tous, très reconnaissante, sans eux ce mémoire n’aurait pas eu autant d’éléments essentiels. Les indications qu’ils m’ont données m’ont été précieuses, pour la bonne rédaction de ce mémoire.
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INTRODUCTION
Si chacun d’entre nous pense connaître le viager « classique », par le cinéma, mais aussi par les faits de société et les faits divers, qui ont contribués à populariser cette transaction, très peu de personnes savent que ces rentes dites viagères sont classées depuis sa rédaction sous le consulat dans les articles du code civil ayant trait aux contrats aléatoires. En effet, cette transaction est vieille d’au moins 200 ans, bien plus si l’on se réfère à l’ancien droit coutumier. Nous analyserons donc plus particulièrement l’évolution de ce marché de niche, pour en mesurer les effets sur le marché de l’immobilier et sur le domaine économique et social de cette transaction. Dans un premier temps nous analyserons le principe du viager, en détaillant les conditions de vente. En effet, cette transaction concernant un actif immobilier évolue en fonction de l’allongement de la durée de la vie de la population en augmentation significative. Nous nous attacherons donc à étayer notre réflexion face à ce constat. Dans un deuxième temps nous nous focaliserons sur le