Le mariage en droit de la famille
TITRE I: LE MARIAGE
Le code civil ne définit pas le mariage, est il a eu probablement raison car la définition est claire. En revanche il va donner ses trois éléments constitutifs. Dans l'art 144 le législateur a dit que le mariage est l'union de deux sexes. Dans le 146, les rédacteurs du Code civil, le caractérise comme un accord de volonté, et dans le 165, le respect d'un rite scellé par l'État. Donc le mariage est une union sexuelle consentit qui se fait selon un rite encadré par l'État.
Est-ce que le mariage est un contrat, ou une institution? Est ce que les époux contractent comme quelqu'un passe un contrat de vente, ou ils donnent leur accords pour adhérer à une institution. La question est sans fin comme la question de l'œuf et de la poule. Le prof a plutôt le sentiment que c'est une institution qu'un contrat.
Sous l'Ancien Régime, le mariage relevé uniquement de l'Église, car le mariage était tjrs un sacrement donné par l'église, et sous l'Ancien régime cela lui donnait à elle seule le pouvoir de conférer le mariage. Cela change radicalement avec la Révolution, et le mariage devient aussi civil. Les époux peuvent choisir de se marier que civilement, ou civilement & religieux. Mais le mariage civil doit nécessairement avoir lui avant le mariage religieux.
Chapitre préliminaire: Les fiançailles
Les fiançailles sont souvent considéré comme inintéressantes. Mais même si en pratique ce n'est plus trop utilisé, ils concentrent un certains nombre de pb juridique, qui sont formateur pour la suite de nos études.
La définition des fiançailles est la promesse de se marier. Toute promesse doit être tenue donc normalement ils doivent respecter leur parole. Donc à priori les fiançailles seraient un contrat, car on s’est engagé à épouser l'autre personne, comme un photographe qui s'est engagé à faire un portrait de vous, et on peut le trainer en justice. Mais en réalité c'est une promesse purement morale, car il y a une liberté