Le ons 1 et 2 HCPS
LECON N°1 : LE CADRE CHRONOLOGIQUE
Première Partie : L’ère révolutionnaire (1789-1815)
¼ de siècle incluant l’époque napoléonienne+ révolution.
A - La Révolution (1789-1799) :
On peut distinguer 4 époques :
a. L’époque de l’assemblée constituante (1789-1791) :
Les états généraux institution d’ancien régime va jouer un rôle décisif. Ils se réunissent le 5 mai 1789 et se transforment en assemblée révolutionnaire. Le 17 juin 1789, date essentielle, les députés du tiers état se proclament assemblée nationale. La nation s’empare de la souveraineté.
Louis XVI résiste quelques jours mais finit par accepter le fait accompli et invite les députés du clergé et de la noblesse à se joindre à cette AN, qui se proclame constituante le 9 juillet 1789. Pour l’essentiel, la révolution politique est faite ! Néanmoins elle est loin d’être terminée. La révolution sociale est acquise au mois d’aout 1789 avec successivement l’abolition des privilèges dans la nuit du 4 août et ensuite la DDHC. Quant aux grandes lignes de la Constitution à venir sont tracées dès le mois de septembre 1789 : assemblée unique, roi avec veto suspensif sur les lois mais qui n’aura pas le droit de dissolution.
Début d’une législation abondante marquée par l’esprit de table rase (du passé) pour reconstruire, et une législation improvisée
Exemple : confiscation des biens de l’Eglise de France en novembre 1789 qui va déboucher en 1790 sur la fonctionnarisation de l’Eglise de France avec le texte de juillet 1790 : la Constitution civile du clergé). Ce texte va faire basculer environ la moitié des ecclésiastiques dans la contre-révolution.
En septembre 1791 = dispersion de l’assemblée constituante.
b. L’Assemblée législative (octobre 1791-septembre 1792)
Elle est élue en vertu de la Constitution de 1791. Cette seconde assemblée composée d’hommes nouveaux. Elle entretient des rapports conflictuels avec le roi Louis XVI notamment en raison de