Le régime parlementaire en France
« Pas de régime conventionnel, pas de régime présidentiel : la voie devant nous est étroite, c'est celle du régime parlementaire. À la confusion des pouvoirs dans une seule assemblée, à la stricte séparation des pouvoirs avec priorité au chef de l'Etat, il convient de préférer la collaboration des pouvoirs » déclarait Michel Debré devant le conseil d’Etat lors de son discours de présentation de la constitution de 1958.
Ainsi, il qualifiait le régime parlementaire de « voie étroite ». Pourtant, outre le critère purement juridique qui conditionne son application – la responsabilité du gouvernement devant le Parlement (généralement agrémenté d’un droit de dissolution de l’une des deux chambres par l’exécutif) – les différentes formes que peut prendre le régime parlementaire sont nombreuses.
En France, le régime parlementaire s’est progressivement mis en place dans la pratique au moment de la charte constitutionnelle de 1814 et de sa révision en 1830. Véritablement consacré à partir de la IIIe république (1875), il n’a depuis cessé d’évoluer. Cela peut se voir dans la succession des régimes que la France a connus depuis (trois en un siècle et demi, plus des régimes de transition pendant les périodes de guerre). Mais cela est également évident si l’on s’intéresse aux dénominations du régime parlementaire qui caractérisent les différentes périodes : d’abord classique (jusqu’en 1848), puis dualiste (1875-1879) et moniste (1879-1914) pour enfin redevenir quasi-dualiste et rationalisé (1958 à aujourd’hui), sa très grande diversité ne semble pas pouvoir être mise en question.
Son évolution est d’autant plus remarquable qu’elle a toujours été dans le sens d’une plus grande adaptation. Le régime parlementaire a évolué pour s’adapter, et évolue encore.
Il s’agira de comprendre pourquoi on peut qualifier le régime parlementaire français, depuis ses origines (1814-1830) jusqu’à sa situation actuelle, de régime en adaptation