Licence professionnelle Assistant Ressources Humaines – session 2013 Institut des Sciences du Travail – Université Lille II

Projet tutoré

LE SEXE AU TRAVAIL

Groupe de projet : Frank SOSSOU Ophélia SANSONETTI Chloé BORREWATER Céline DEBAISIEUX Benjamin CATEL Tuteur : Monsieur Le Doyen et Professeur, Bernard BOSSU

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Sommaire

CHAPITRE 1 : VIE PROFESSIONNELLE .................................................. 12
1. 2. LES COMPORTEMENTS ILLICITES AU TRAVAIL .................................................. 13 LES COMPORTEMENTS LICITES AU TRAVAIL ...................................................... 28

CHAPITRE 2 : VIE PERSONNELLE ET VIE PRIVEE ............................. 40
1. LES COMPORTEMENTS EN RAPPORT AVEC LE SEXE MAIS NEANMOINS LICITES SUR LE LIEU DE TRAVAIL ................................................................. 41 2. LES COMPORTEMENTS ILLICITES ISSUS DE LA VIE PERSONNELLE ET PRIVEE, AYANT UNE INCIDENCE SUR L’ENTREPRISE. ................................................ 52

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Abréviations

- Art. : Article - BICC : Bonn International Center for Conversion - CAA : Cour Administrative d’Apelle - C.c. : Code Civil - CNIL : Commissions Nationale de l’Informatique et des Libertés - FMI : Fonds monétaire international - INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques - J.O. : Journal Officiel - J.S.L : Jurisprudence Sociale Lamy - N.m. : Nom Masculin - OCDE : Organisation de coopération et de développement économique - Q.P.C. : Question Préjudicielle de Constitutionnalité - UMP : Union pour un mouvement Populaire

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REMERCIEMENTS
Nous remercions M. Le Doyen et Professeur Bernard BOSSU, en sa qualité de tuteur, pour le temps qu’il nous a consacré aux mises au point dans nos études et recherches et aux axes progression qu’il nous a conseillés. Nous le remercions également en sa qualité de professeur, ainsi que l’ensemble de l’équipe enseignante de