SOMMAIRE

I-LA NAISSANCE DU TRAITE DE MAASTRICHT………………………. 3

II-LA STRUCTURE DE CE TRAITE…………………………………………… 4

III- LES OBJECTIFS ET LES INNOVATION DU TRAITE DE MAASTRICHT………………………………………………………………………. 7

IV- LES MODIFICATIONS APPORTEES A CE TRAITE……………… 10

V-LEXIQUE…………………………………………………………………….......12

VI-BIBLIOGRAPHIE…………………………………………………………….. 12

I-LA NAISSANCE DU TRAITE DE MAASTRICHT

Le Traité de Maastricht est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droits internationaux.
Le Traité de Maastricht, aussi appelé Traité sur l’Union Européenne (TUE) a été conclu à Maastricht le 7 Février 1992 et a été appliqué à partir du 1 Novembre 1993. Il a été signé par les 12 Etats de la Communauté Economique Européenne : La France, l’Allemagne, la Belgique, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Danemark, l’Irlande, le Royaume-Uni, la Grèce, l’Espagne et le Portugal.
Le Traité de Maastricht est le reultat de plus choses. En interne, les Etats membres désirent prolonger les progrès réalisés par l’Acte unique Européen. Le plan unique européen est le texte dont le but a été de réaliser un Espace Européen sans frontière. Sur le plan externe, l’effondrement du communisme en Europe de l’Est ainsi que la réunification allemande ont également été un tremplin pour la création de ce traité.

II- LA STRUCTURE DU TRAITE.

Le Traité de Maastricht instaure une structure en 3 piliers, l’ensemble formant ce qui est appelé également « l’Union Européenne »
La structure du Traité de l’Union Européenne est très complexe.
Il est composé d’un Préambule, de 6 titres ainsi que de divers protocoles, d’annexe et de déclarations.

Le Préambule :
Le Préambule rappelle les origines et les objectifs de cette Union. Il porte sur l’amélioration de l’intégration et de la solidarité entre les Etats Membres. Il rappelle aussi l’importance de la diversité culturelle, ainsi que le respect des droits fondamentaux des institutions de l’Union. Il