Les délits et les peines à rome
Rome est l’époque de la civilisation juridique, elle a été notre modèle.
L’histoire romaine est longue, elle a débuté en 753 avant Jésus Christ jusqu’en 476 après Jésus-Christ.
La date de 753 avant Jésus-Christ est la date de la fondation légendaire, car la vraie date de fondation de Rome est 620 avant Jésus-Christ où on construit des fortifications autour de la future ville de Rome.
Il existe 3 grandes périodes historiques: _ La Royauté : du 8ème - 7ème siècle avant Jésus-Christ jusqu’à la fin du 6ème siècle avant Jésus- Christ. Il s’agit ici de la Royauté étrusque (peuple qui a envahit les romains) qui a définitivement été chassé au 3ème siècle avant Jésus-Christ. _ La République : c’est le remplacement du roi par deux magistrats, deux chefs, pour éviter la tyrannie d’un seul. Il est élu par le peuple romain pour 1 an. Elle débute au 3ème siècle avant Jésus-Christ. _ L’Empire romain qui débute à la fin du 1er siècle avant Jésus-Christ et qui se termine au 5ème siècle pour la partie occidentale et au 15ème siècle dans la partie orientale.
· Durant la Royauté, on aura un système pénal mis entre les mains du prêtre Þ il y a confusion entre le droit et la religion. C’est une civilisation primitive. On réprime des crimes tels que la trahison, le sacrilège, mais aussi l’incendie des récoltes, ou encore le parricide (le fait de tuer le père). On réprime donc le crime relativement simple. Les crimes qui intéressent les individus (coups et blessures, …) relèvent de la sphère privée. Ce sont des délits privés. Ces délits privés seront sanctionnés en vertu du droit privé, du droit des obligations. Qui relèvent du droit privé ® les delicta Qui relèvent du droit public ® les crimina
La Royauté réprime donc les crimina.
· Avec la République, la catégorie des crimina va devenir de plus en plus importante et tout le jeu de l’Empire romain sera d’augmenter cette catégorie de délits publics et restreindre