Thème 1 : Les grandes notions des du droit constitutionnel des démocraties occidentales

Chapitre 1 : La souveraineté

Notion fondamental pcq ce qui caracterise l’etat ‘est que le pouvoir est souverain. L’etat en tant que tel n’a pas toujours existé, elle est apparu a la fin du XIIème siècle. En prenant Aristote, il parle de la cité, l’empire mais il ne parle pas de l’etat nation, les ancoiens parlaient d’autres formes politiques. Les caractérise de l’état c’est qu’il a un pouvoir souverain. Ça ne veut pas dire que l’état n’est pas la seule forme d’organisation sociale (famille, entreprise privé, organisation interna, église). Donc la souveraineté caractérise le pouvoir de l’état. Comment définir la souveraineté ? La souveraineté exprime la puissance de l’état, un pouvoir à la fois originaire et suprême. Originaire car c’est un pouvoir ou procède tous les autres pouvoirs et suprême car il n’y a pas de pouvoir supérieur au pouvoir souverain. Ce pouvoir unifie tous les autres pouvoirs, il les subordonne, donc en ce sens on peut dire que l’existence de c pouvoir permet l’existence de l’état, sans lui pas d’état. Dans tous les corps politiques i y a un principe d’unité, la souveraineté, donc c’est une puissance de droit qui engendre l’unité du corps politique.

I) La formation historique du concept de souveraineté

On peut dire que le concept de sauvera est devenu un concept dominant en Europe à partir du 16ème siècle car c’est un siècle marqué par des guerres civils, conflit religieux notre catholiques et protestants. Comment la Fr est-elle sorti de ce conflit ? elle est sorti par l’affirmation d’un pouvoir unique souverain qui est le pouvoir de l’état, et cela veut dire que l’état s’est affirmé et donc les conflits religieux ont été subordonné au pouvoir de l’état donc il y a un cadre qui s’est formé à travers la monarchie qui fait que le pouvoir de la monarchie a été défini comme un pouvoir souverain. A partir de là la monarchie n’a fait que s’amplifier et