Titre 2 : Les personnes morales

« Je n’ait jamais mangé avec une personne morale. » Gaston Jèze (1930)
La personne morale est une autre catégorie de personnes juridiques; de sujets de droit sans que ces personnes morales soient des êtres humains.
Comment parler de personnes alors que ces entités sont sans chair et sans os, elles ne sont ni aimante ni souffrante?
La reconnaissance de la personnalité juridique à ces personnes a posé d’énormes difficultés. La difficulté est plus grande lorsqu’on réalise que cette entité n’est qu’un groupement de biens ou de personnes en vue de l’exercice d’une activité déterminée.
Dans le même temps, la reconnaissance de la personnalité juridique était mises en doute mais des formes de regroupement de plus en plus variés se sont développer depuis la fin du XIXème siècle.
Etaient mises en doutes un certain nombre de règles générales qui existent pourtant bel et bien.

Section 1 : Règles générales

§ 1 : Nature juridique de la personnalité morale

1 - Les analyses doctrinales : fiction ou réalité

Les personnes morales n’étaient pas reconnues en 1804. La reconnaissance de la personnalité juridique n’est pas allée de soit. Les auteurs ont proposé deux types d’analyses.

1 - 1 : Théorie de la fiction

La plus ancienne thèse est celle de la fiction juridique. Elle a été proposée par Savigny en 1849. La loi ne pouvait pas reconnaître d’emblée la personnalité juridique à une entité totalement désincarnée. Pour les auteurs, il ne peut s’agir que d’une création artificielle de la loi; totalement arbitraire et pour certains groupes seulement. Cette théorie a longtemps été appliquée mais on ne pouvait se contenter de cet arbitraire législatif beaucoup trop restrictif.
C’est la raison pour laquelle les auteurs ont proposé une théorie inverse; la théorie de la réalité.

1 - 2 : Théorie de la réalité

La personnalité juridique serait reconnue à tout groupement dès lors que certaines conditions seraient réunies,