Liberté
• Droit Objectif: ens des rg de conduite socialem edictées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la Société
• Droit Subjectif: prérogatives individuelles reconnues et sanctionnées par le DO
La Famille:
Le Droit de la Famille
Les règles qui régissent les rapports économique et sociaux, de p
Ancien Régime
• Le Marriage était un sacrement
• Pas de divorce (exception: la nullité et la separation de corps)
• Pater Familia
• L’homme
• L’ainé mal avait le privilege en droit des successins
La Révolution
• Laicisation du Marriage
• L’individualisme
• Plus de liberté aux enfants naturels
• La recherche du Bonheur
• La Liberté
• Le divorce est autorisé (très liberal)
• Egalité en succession
• Egalité enfants naturels et légitime
• La femme reste sous son mari
Époque Napoléon
• Divorce est restraint 3 cas de D admis: Faute (de la femme seulement), l’entretien de la concubine, condamnation à une peine infammante (atteinte à la réputation))
• Le marriage reste un Contrat civil
• Pour les enfants, supériorité de la filiation légitime. Couple marié avec enfants légitime.
• Femme mariée est considérée comme incapable(elle fait rien sans son mari)
• Famille traditionnelle, très hierarchies et discipliné
Aujourd’hui
• Emancipation de la femme
• Elle est
• 1985, égalité totale (last straw was dans les regimes matrimoniaux)
• loi Naquet (élargi la notion de faute
• Pluralié des alliances (mariages, Pacs, concubinage)
• Plus de distinction entre les enfants naturels et légitimes (avant 2001, les enfants adultériens n’avait pas le droit aux succession, une part moinre que les enfants légitimes).
• Les Droit de l’enfant (avant, l’enfant était l’objet de droit, maintenant il devient sujet de droit). Le père faisait se qu’il voulait maintenant, il y a une Convention Internationale ⇒ La Convention Internationale de New York (1990).
Les grand mouvements du Droit de la Famille:
• Juridique ou