Liberté

695 mots 3 pages
xDroit de la Famille

• Droit Objectif: ens des rg de conduite socialem edictées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la Société

• Droit Subjectif: prérogatives individuelles reconnues et sanctionnées par le DO

La Famille:
Le Droit de la Famille

Les règles qui régissent les rapports économique et sociaux, de p

Ancien Régime
• Le Marriage était un sacrement
• Pas de divorce (exception: la nullité et la separation de corps)
• Pater Familia
• L’homme
• L’ainé mal avait le privilege en droit des successins

La Révolution

• Laicisation du Marriage
• L’individualisme
• Plus de liberté aux enfants naturels
• La recherche du Bonheur
• La Liberté
• Le divorce est autorisé (très liberal)
• Egalité en succession
• Egalité enfants naturels et légitime
• La femme reste sous son mari

Époque Napoléon

• Divorce est restraint 3 cas de D admis: Faute (de la femme seulement), l’entretien de la concubine, condamnation à une peine infammante (atteinte à la réputation))
• Le marriage reste un Contrat civil
• Pour les enfants, supériorité de la filiation légitime. Couple marié avec enfants légitime.
• Femme mariée est considérée comme incapable(elle fait rien sans son mari)
• Famille traditionnelle, très hierarchies et discipliné

Aujourd’hui

• Emancipation de la femme
• Elle est
• 1985, égalité totale (last straw was dans les regimes matrimoniaux)
• loi Naquet (élargi la notion de faute
• Pluralié des alliances (mariages, Pacs, concubinage)
• Plus de distinction entre les enfants naturels et légitimes (avant 2001, les enfants adultériens n’avait pas le droit aux succession, une part moinre que les enfants légitimes).
• Les Droit de l’enfant (avant, l’enfant était l’objet de droit, maintenant il devient sujet de droit). Le père faisait se qu’il voulait maintenant, il y a une Convention Internationale ⇒ La Convention Internationale de New York (1990).

Les grand mouvements du Droit de la Famille:

• Juridique ou

en relation

  • cours droit de la famille l1
    25423 mots | 102 pages
  • Liberté
    828 mots | 4 pages
  • Liberté
    603 mots | 3 pages
  • Liberté
    486 mots | 2 pages
  • Liberté
    653 mots | 3 pages
  • Liberté
    1655 mots | 7 pages
  • Liberté
    2920 mots | 12 pages
  • Liberté
    436 mots | 2 pages
  • Liberté
    569 mots | 3 pages
  • Liberté
    726 mots | 3 pages
  • Liberté
    1081 mots | 5 pages
  • Liberté
    461 mots | 2 pages
  • Liberté
    320 mots | 2 pages
  • Liberté
    1028 mots | 5 pages
  • Droit
    12008 mots | 49 pages