CHARTE SELF TRADE
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Joe Martin

Table des matières
1. PRÉAMBULE 3 1.1. Services offerts 3 1.2. Instruments traités 4 1.3. Marchés 4
2. DÉCLARATIONS ET AVERTISSEMENTS 4
3. L'OUVERTURE D'UN COMPTE 5 3.1. Choix du type de compte 5 3.2. La procédure d'ouverture de compte 5 3.3. Situation du Client 6 3.4. Compte joint 6
4. LA TENUE DE COMPTE 7 4.1. Fonctionnement du compte 7 4.2. L'alimentation du compte 7 4.3. L'information du Client 8
5. L'ACCÈS AUX MARCHÉS 8 5.1. Sécurité - code confidentiel 8 5.2. Caractéristiques des ordres 9 5.3. Mode de transmission des ordres 9 5.4. Annulation par le Client de l'ordre 9
6. LA COUVERTURE DES ORDRES 10
7. COMPTE(S) DÉBITEUR(S) 10
8. DURÉE - RÉSILIATION - RÉSILIATION DE PLEIN DROIT 10 8.1. Durée 11 8.2. Résiliation 11 8.3. Résiliation de plein droit 11

Entre le Client[1], le ou les titulaire(s) donneurs d’ordres, (ci-après dénommé "le Client").
D'une part

Et :

La société ALTER Investissement, Banque prestataire de services d'Investissement S.A. à conseil d'administration au capital de 51 034 075 euros, agréée par le Comité des Etablissements de Crédit et des Entreprises d'Investissement, dont le siege est 25, rue Marcel Sembat 92659 Boulogne Billancourt Cedex, inscrite au R.C.S. de Nanterre sous le numéro B 414 561 894 et représentée par son Président Directeur Général, (ci-après dénommée "l'Intermédiaire" ou "ALTER Investissement").
D'autre part,

Il a été convenu ce qui suit :

PRÉAMBULE

La présente Charte a pour objet de définir les règles régissant la convention relative au fonctionnement du compte titres conclue entre le Client et ALTER Investissement. Cette convention comprend : la présente Charte, la (les) demande(s) d'ouverture de compte(s), le barème des tarifs, les règles de couverture.
La Charte a été élaborée conformément aux dispositions législatives et