Me Thodologie Droit Administratif
Analyser la solution : fiche d’arrêt suppose d’établir : les faits matériels
fait judiciaire (procédure : commence par une assignation, en demande quoi, quel action, quel fondement juridique, quelle juridiction), La CA d’appel rend un arrêt en considérant : « citation ».
la question de droit (est une question théorique et abstraite, il e doit pas comporter de nom).
solution de droit (il faut trouver l’attendu principale et l’écrire)
Comprendre la solution : a un triple point de vue : comprendre la solution en elle même : partir de l’attendu principal, s’interroger et définir les notions importantes (POUR CONNAITRE SI ON MAITRISE LE COURS)
par rapport au temps : un arrêt de la CCass, il faut toujours la situer dans le temps, on se posant la question.
Qu’est il y a eu avant, et pendant ? , est- ce que c’est une décision classique, un revirement de jurisprudence, est ce qu’il a été maintenue par la suite ou abandonné, est ce qu’il y a une divergence entre les chambre de la cour de cass, est ce qu’il y a une solution de la cour de cass et des résistance des juge du fond. Aller plus loin et se demander pourquoi il y a un revirement de jurisprudence, comment expliquer la résistance des juges du fond (MANIPULATION DU CODE CIVIL)
au domaine voisin : la cour de cassation a répondu a une question très précise, le droit est un système logique et cohérent, il est possible que les solutions qu’a retenue le CC puisse être utilement éclairé par les domaine voisin
Apprécier la solution : être capable de retracer les différentes arguments que se sont opposer les plaideurs, un arrêt de la CC c’est 20 lignes , il y a eu des jeux de conclusion par les plaideurs. Faire une argumentation en droit c'est-à-dire en sollicitant des textes, solution d’interprétation, jurisprudence et puis en opportunité c'est-à-dire apprécie la solution pour et contre en sollicitant les arguments