S R M Livre Blanc – Stress au travail – Comment C o n s u l t i n g © l’appréhender, comment le mesurer ? L I V R E B L A N C
S t r e s s a u t r a v a i l
Comment l’appréhender, comment le mesurer ?
S R M C o n s u l t i n g © - 2 0 0 8 1Livre Blanc – Stress au travail – Comment l’appréhender, comment le mesurer ?
S R M C o n s u l t i n g © - 2 0 0 8 2
SOMMAIRE
Préambule 4
I. Problématique 10
II. Etat des lieux 15
II-A/ Définitions du stress 15
• ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR LE STRESS AU TRAVAIL DU 02 JUILLET
2008 15
• APPROCHE SCIENTIFIQUE : MECANISMES PHYSIOLOGIQUES 16
• L’APPROCHE INTERACTIONNISTE DU STRESS : Lazarus 17
• L’APPROCHE PSYCHOSOCIALE 17
• LES SYNDICATS 18
• L’ANACT 20
• PATRICK LEGERON 21
II-B/ Etat des lieux des lois relatives aux conditions de travail 22
• Les obligations de l’employeur 22
• Ce qu’il faut retenir des lois relatives à l’ANACT 24
• Ce qu’il faut retenir des lois relatives au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) 24
• Ce qu’il faut retenir des lois relatives au Comité d’Entreprise (C.E.) 25
• Ce qu’il faut retenir des lois relatives à la médecine du travail 26
• Ce qu’il faut retenir des lois relatives à l’amélioration des conditions de travail : disposition générale 26
• Ce qu’il faut retenir des lois relatives à la santé au travail 27
II-C/ Jurisprudence 28
• Jurisprudence - suicide au travail 28
• Jurisprudence - dépression 29
• Jurisprudence - souffrance au travail 29
• Branche AT-MP 29
II-D/ Les institutions 31
• La médecine du travail : reconnaître le stress comme maladie professionnelle 31
• L’INRS : Le stress doit devenir une préoccupation pour l’entreprise 33
• Les services Prévention des Caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) : prévention à la source 34
• L’ANACT : développer des compétences 36
• La DARES : produire des analyses statistiques 37
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