Modes de preuves

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Entre 436 à 987 , nous avons observer des monarchies appelées les monarchies Franques . Ces monarchies sont constituées de deux dynasties : la dynastie mérovingienne (436 à 751 PCN) et la dynastie carolingienne ( 751 à 987 PCN). Il faut savoir que les institutions mérovingiennes et carolingiennes reposent sur les mêmes principes donc cela a pour conséquence qu'on trouvera au sein de ces deux dynasties , les mêmes institutions aussi bien en ce qui concerne le gouvernement central que l'administration locale. Sous ces deux dynasties , il existe deux tribunal , d'une part le tribunal royal où le tribunal du roi siège au palais , c'est une juridiction d'exception , elle traite que les causes qui lui sont réservées. Sa compétence relève de tout ce qui concerne , le roi, ses biens , ses intérêts et les personnes qui est sous sa protection. Sous les mérovingiens , c'est le maire du palais qui remplace le roi à la présidence du tribunal et sous les carolingiens , c'est le comte du palais qui préside le tribunal . D'autre part , le Mallus , qui est la juridiction ordinaire chez les Francs. Sous les mérovingiens , ce sont des assemblées qui sont chargées de la fonction judiciaire . On rencontre aussi des rachimbourgs choisit par le comte , leur mission est de dire la loi de leur groupe ethnique et par après de dire la loi qui est applicable. Et enfin , ils doivent proposer la solution conforme au droit qu'ils ont choisi . Ensuite , l'assemblées des hommes libres statue sur la sanction et d'une manière rapide , le tribunal va intervenir pour prononcer des peines car la somme va devenir dérisoire et les compositions pécuniaires vont disparaître . Le rôle du juge va très vite progresser. Il faut savoir que le recours à la justice n'est pas obligatoire , on l'utilise si les parties ne se mettent pas d'accord . Sous les carolingiens , cette fonction est présidée par le comte . On assiste à une professionnalisation de la justice en deux grands points . Tout d'abord , ils limitent

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