LA VIOLENCE

Intérêt théorique : pb qu'elle soulève st complexe et ont bcp de compétence;
Intérêt pédagogique : meilleur compréhension des mécanisme d'infractions contre les personnes.
Permet d'étudier le DP spé.

Définition :
« Mène à rien sinon à l'hôpital »
Contrainte illicite cad acte de force dt le caractère illégitime résulte de la brutalité du procédé employé ou de la peur qui l'inspire.

Pr le DP spé : acte d'agression de nature à porter atteinte à l'intégrité d'autrui.

Visé à titre pcpal par +sieurs A du CP, 222-7 et s...
De D elle constitue 6 incriminat° distinctes voilà pk pcpal atteinte aux personnes.

Se retrouve en d des O°, en D de la famille, en D des reg mat ….
On parle svt des violences.

A222-7 et S incriminent LES violences.
Existe t-il 1not° homogène de violence? Qu'est ce que LA violence?

– Raison intrinsèques :
Notion de violence très flou et souple.
Acte violent très largement définit car bcp de comportements st susceptibles de qualifier en DP comme violent.
Diversité car violence constitue 1incrimination ms aussi 1circonstance aggravante de nbreuses autres infractions.
=> vol, infraction sexuelles...

Fait que la violence est présente ds de nbreuses autres infractions.

K° de la violence peut ê divisée.
Quels rapports entretient la violence ac les autres infractions?

Dépendante car rattachée à 1autre infraction.
Ms peut aussi ê autonome.
PARTIE I : LA VIOLENCE AUTONOME

Notion homogène : tte violence semble avr les m caractères.

Section 1 : les circonstances invariables de la violence :
Notion de violence présente 1certaine unité car elle s'appuie tjs sur 2 types de circonstances invariables mat et morales.

1§ Les circonstances invariables matérielles de la violence : A) Un acte positif:
Fait de commission et non d'ommission.
Ancien CP visait les coups, violence, voie de fait, blessure …
29/11/1901 : sequestrée de poitiers.
=> pas de violence au nom du pcp de la légalité et du pcp de