Naissance des régimes parlementaires
L1 Droit Groupe 07
Jeudi 22 Novembre 2012
Séance VIII : Des naissances du régime parlementaire
( 1815 – 1870 )
dissertation : Quand est né le régime parlementaire en France ?
Qu'est-ce que le régime parlementaire ?
C'est Victor Hugo le premier en 1852 à parler de parlementarisme. Le régime parlementaire est un régime politique caractérisé par une séparation souple des pouvoirs, une responsabilité politique entre le pouvoir exécutif et législatif et enfin c'est un régime dit représentatif. En effet la responsabilité politique entre gouvernement et le Parlement montre un lien d'interdépendance entre le pouvoir exécutif et législatif ; cette inter-responsabilité dans le régime parlementaire est dû au pouvoir accordé au parlement et au gouvernement, le pouvoir de dissolution du Parlement ou au contraire le pouvoir de renvoyé le gouvernement, ce qui crée un équilibre ds pouvoirs et permet ainsi de gérer les conflits. Ce lien d'interdépendance montre une séparation souple des pouvoirs car aucun des deux organes ne peut fonctionner l'un sans l'autre et ne peuvent fonctionner correctement que par une confiance mutuelle et continue.
Il existe deux formes du régime parlementaire, le régime parlementaire dualiste et le régime parlementaire moniste. La distinction entre ces deux formes vient surtout de l'importance du chef de l' État dans chacun d'eux, en effet dans le régime dualiste le chef du gouvernement possède une grande importance contrairement au régime moniste dans lequel il est complètement effacé.
On distingue le régime parlementaire du régime présidentielle. À la différence du régime parlementaire le régime implique une spécialisation et une indépendance des organes qui est dû à une double séparation des pouvoirs ( verticale et horizontale ), c'est une séparation dite stricte par opposition à la séparation souple du régime parlementaire.
C'est la constitution d'un État qui définit le régime politique appliqué dans cet État. En