okju

37005 mots 149 pages

Procédures collectives
Droit des entreprises en difficultés
Notes de Marco-chan
Année 2011/2012

Droit des entreprises en difficultés il est complexe car étant au carrefour d’autres disciplines juridiques. Ce droit a pour principe l’égalité des créanciers, tout en ayant pour objectif le redressement des entreprises. Dans cette application, certaines règles de droit seront alors amenées à être écartées.

Sommaire
Introduction. ...................................................................................................................................................................... 4
Titre premier : Les procédures préventives volontaires. ................................................................................................... 8
Chapitre premier : La prévention des difficultés des entreprises. ..................................................................................... 8
Section 1 :

L’appréhension de la difficulté des entreprises. .................................................................................... 8

Paragraphe 1 :

Les mesures d’information............................................................................................................. 8

Paragraphe 2 :

Les procédures d’alerte. ................................................................................................................. 9

Section 2 :

Le traitement ponctuel des difficultés de l’entreprise. ........................................................................ 11

Paragraphe 1 :

Les mesures de survie. ................................................................................................................. 11

Paragraphe 2 :

Les mesures de renflouement. ...................................................................................................... 12

Chapitre deuxième : Le règlement amiable et la conciliation.

en relation

yolo
472 mots | 2 pages

au chant et à la guitare, The Edge (David Evans) à la guitare, au piano et au chant, Adam Clayton à la basse et Larry Mullen Junior à la batterie. Ils se produisent pour la première fois dans le réfectoire de leur école, ils n'eurent pas un grand succès mais ils continuèrent. Ils sont maintenant connu mondialement.….

montre plus
uijhui
374 mots | 2 pages

Décrire l’œuvre : Ce photomontage est en noir et blanc. Le noir et blanc créent une cohérence, une unité et ainsi qu'un effet de réalisme. En revanche l'artiste a fait le choix de venir détruire cet effet réaliste, en introduisant la tête d'Hitler de façon extrêmement maladroite. À droite du photomontage, on voit Adolf Hitler aiguiser un couteau.….

montre plus
okju
466 mots | 2 pages

jurked CHASSE AUX TRESORS * Point de départ: entre le pré du poulain et celui de en direction du stade de foot. -Allez tout droit, ne tournez pas dès que vous le pouvez mais dès que cela vous est imposé ( la boue n'étant pas notre amie mais les hautes herbes étant franchissables!) OU tournez dès que vous le pouvez et retournez sur l'inverse de la droite dès que vous le pourrez -Lorsque vous passerez deux barres au sol de bouleau, vous y êtes ! CHERCHER !….

montre plus
Oikk
546 mots | 3 pages

Extraits : page 38 : « Il s'avança vers Jamie que la peur et la disparition de sa mère paralysaient. Deux gros boulons sortaient du cou du géant qui lui tendit la main. Jamie Carpenter. Mon nom est Frankenstein.….

montre plus
okok
347 mots | 2 pages

Napoléon Ier sur le trône impérial 1 - Présentation Nom : Napoléon I er sur le trône impérial. Auteur : Jean-Auguste-Dominique Ingres (1780-1867). Date : 1806.….

montre plus
yolo
1272 mots | 6 pages

Constante d’acidité Chimie Présenté à Nicolas Benz Par Frédéric Gagnon – Martin Landry Groupe 51 Collège du Mont-Sainte-Anne Mai 2014 LABORATOIRE But Le but du laboratoire est de déterminer les valeurs numériques des constantes d’acidité et des pourcentages de dissociation de certains acides, soit du vinaigre à 5,00% d’acide acétique(V/V) et du chlorure d’hydrogène à 0,100M. Hyphothèse Nous croyons que le chlorure d’hydrogène à 0,100M sera un acide plus fort que l’acide acétique à 5,00%. De plus nous croyons que la constante d’acidité du chlorure d’hydrogène sera plus élevé que la constante d’acidité de l’acide acétique.….

montre plus
yako
94955 mots | 380 pages

Harry Potter et la Chambre des Secrets par J. K. Rowling Traduit de l'anglais par Jean-François Menard Pour Scan P. F. Harris, un spécialiste du départ sur les chapeaux de roues et un ami du mauvais temps. 1 UN TRÈS MAUVAIS ANNIVERSAIRE Ce n'était pas la première fois qu'une dispute éclatait au petit déjeuner dans la maison du 4, Privet Drive. Mr Vernon Dursley avait été réveillé à l'aube par un hululement sonore qui provenait de la chambre de son neveu Harry. —C'est la troisième fois cette semaine ! hurlait-il.….

montre plus
oiiyuu
890 mots | 4 pages

Le Dévelloppement de rome pendant l'antiquité La prospérité de l'Empire apparaît dans le développement des villes. Rome, embellie de somptueux monuments, est une capitale digne de l'Empire. Elle est riche, sa population nombreuse. À quoi ressemble cette capitale ? I. La plus grande ville de l'Antiquité 1.….

montre plus
yolo
255 mots | 2 pages

Histoir des arts : Titre : le radeaux de la meduse Peintre : Gericault Taille : 491 x 716 cm Date : 1818 _ 1819 Cette œuvre est au musée du louvre a paris. Description : Cette œuvre représente la lirberté et la république comme sur l’autre tableau, les couleur dominante sont biensur le bleu – blanc et rouge.….

montre plus
Prévention santé
1964 mots | 8 pages

DOSSIER CCF Prevention – Sante – Environement MAUVAISE POSTURE Nom : Azougagh Prénom : Imrân Classe : Terminale TMSEC….

montre plus
kikou
1713 mots | 7 pages

lilou koko mimi soso ETUDE DE CAS SOFOP TALIAPLAST Première partie : Analyse du Marché 1.1 Déterminez les opportunités et les contraintes du marché de la prévention des TMS dans le BTP. Opportunités : Réduction des TMS -> génère une baisse de 25% des accidents de travail -> plus de productivité Permet aux entreprises touchées par les TMS dans le secteur du BTP, de développer leur responsabilité sociétale des entreprises Marché potentiel -> nouveau marché Diminution d’arrêt de travail –> diminution des coûts du travail….

montre plus
yolo
592 mots | 3 pages

Histoire des arts 4e I) Introduction Cette photographie a été prise le 8 juin au Vietnam. Elle a été prise avec un Leica ou un Nikon muni d’un objectif 300mm et d’une pellicule 400 ASA par Nick Ut. C’est un photo noir et blanc, le négatif est conservée a New York. Nick Ut, de son vrai nom Huỳnh Công Út, est né le 29 mars 1951, à Long An, en Indochine. Vietnamien, il est photographe, reporter et journaliste.….

montre plus
koukou
459 mots | 2 pages

1208-1229, dans le languedoc, pensée religieuse : -Rejet de l'ancien testament -Pas de Dieux personnels, pas de représentation de lui car le représenter c'est lui donner une vision humaine, donc non divine. Saint Louis dates ; insérez un portrait du Roi 1214-1270 Le roi dévot (définition) Roi très pieux, très attaché à la religion….

montre plus
ouaok
4522 mots | 19 pages

Baccalauréat Professionnel Commerce LIVRET D’ACCOMPAGNEMENT DES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL 1ère et terminale Nom : Habouz Prénom : Mohamed Année scolaire 1ère : 2014-2015 Année scolaire Tale : 2015-2016 PROFESSEUR N. MATHIEU Livret à restituer au professeur principal à l’issue de chaque période de formation en milieu professionnel LES ENTREPRISES D’ACCUEIL ENTREPRISE D’ACCUEIL PFMP N°1 Du 05/01/15 au 31/01/15 ENTREPRISE D’ACCUEIL PFMP N°2….

montre plus
kooji
3514 mots | 15 pages

Questions Quentend-il par bled De quel pays vient M. At Amad Pourquoi est-il venu en France Pour exercer quel mtier Pourquoi a-t-on fait appel aux trangers Comment taient-ils choisis (critres) Dans cet extrait, quelles difficults rencontre la famille Pourquoi les gens rient-ils Pourquoi M. At Amad et sa famille riaient-ils aussi (conduire les lves percevoir, au-del de lanecdote laspect dramatique de la situation)….

montre plus