ORGANISER LES RELATIONS POST CONTRACTUELLES
Les modalités de rupture d'une relation contractuelle ne peuvent être analysées sans qu'un regard ne soit porté aux relations post-contractuelles. L'absence de bonne gestion de ces relations peut en effet être source de nombreux conflits.

1. AMENAGER LES EFFETS DE LA RUPTURE
Lorsque les parties usent de leur droit de mettre un terme au contrat de manière discrétionnaire, la rupture ne prendra effet que pour l'avenir.

A l'inverse, lorsque la rupture sanctionne les manquements contractuels de l'un des partenaires, les parties doivent être replacées dans la situation dans laquelle elles se trouvaient lors de la première inexécution. Le juge doit à ce titre ordonner des restitutions : elles peuvent être en nature (X restituera le prix d'une imprimante contre la restitution par Y de l'objet en question) ou se faire par équivalent (X offrira une indemnité compensatrice couvrant la période durant laquelle il a utilisé le système de gestion des stocks mis à sa disposition par Y, mais obtiendra le remboursement par Y de l'abonnement mensuel dû au titre de ce logiciel).

Lorsque l'on souhaite éviter le recours au juge, il est donc fortement conseillé en sus d'une clause résolutoire de prévoir une clause déterminant les restitutions réciproques qui devront être effectuées par les parties. Une clause pénale par laquelle les parties décideront du montant et des conditions dans lesquelles des dommages-intérêts pourraient être octroyés à l'une d'entre elles pourra compléter utilement ce dispositif.

2. DEVANCER LES DIFFICULTES QUI POURRAIENT SURGIR POSTERIEUREMENT A LA RUPTURE
Lors de la conclusion du contrat, il est également important de préciser quelles sont les obligations qui auront vocation à survivre après la rupture du contrat et à régir la relation post-contractuelle.

Une clause peut prévoir de manière large que toutes les obligations ayant vocation à survivre à la rupture contractuelle (confidentialité par