Penal

31644 mots 127 pages

Sébastien Pellé

Droit Pénal Général

Ouvrages : - Pradel édition 2010 (18éme édition) : pour approfondir - Jacques Leroy (« Droit Pénal Général » édition 2010) A ACHETER - Bernard Bouloc (« Droit Pénal Général » édition Dalloz 21éme édition 2009)

Introduction au Droit Pénal Général

Définition : on peut définir le droit pénal général comme l’ensemble des règles juridiques qui organisent la réaction de l’Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants. Définition des professeurs Merle et Vitu.

Ce qui est important c’est le mot réaction puisque ce mot fait référence a la répression et prévention. C’est la raison pour laquelle on parle de réaction de l’état. Pour mieux cerner le droit pénal on va scinder le développement en trois sections.

Section 1: Le phénomène criminel

Etudier le phénomène criminel c’est étudié le crime au sens large, ou le fait infractionnel.
Comme la constaté Durkheim le crime s’observe dans la plupart des sociétés et qu’elle que soit les périodes concernée. L’étude du crime au sens large n’est pas le monopole des juristes cela a toujours intéressé les psychologues, les sociologues, les psychiatres et de plus en plus les scientifiques
. En effet, le crime en lui-même apporte deux renseignements par rapport à cette nature humaine : - le crime nous renseigne sur le coté sombre de cette nature humaine : il révèle en négatif ce que l’humanité a de plus sombre - le crime nous renseigne sur les valeurs jugées essentielles dans une société et qui doivent être protégées.
L’infraction protège les valeurs sociales.

Mais même si le crime existe partout et à toutes les époques on s’aperçoit également que le phénomène criminel est contingent dans la mesure ou selon les civilisation, les cultures, les religions…les comportements interdits ne sont pas toujours les mêmes Et on s’aperçoit que pour un même comportement interdit, la réaction sociale peut être différente.
Pour étudier cette contingence un

en relation

Cours droit pénal l2
20219 mots | 81 pages

2 DROIT PENAL GENERAL Introduction Chapitre 1 : Notions générales I - Définition et objet du droit pénal Définition : le droit pénal a pour objet de prévenir par la menace et au besoin de réprimer par l’application d’une sanction des actes ou omissions de nature à troubler l’ordre social.….

montre plus
Droit penal special marocain
3534 mots | 15 pages

Le droit pénal spécial et le droit pénal général Le droit pénal général traite l’infraction dans son sens le plus large, c’est une étude abstrait des infractions, par opposition au droit pénal spécial qui fait l’objet d’étude plus concrète (la pratique). Donc le droit pénal général s’intéresse aux éléments généraux de l’infraction (la théorie), sachant bien que le droit pénal….

montre plus
Droit pénal semestre 3
25488 mots | 102 pages

Introduction Le phénomène criminel Durkheim avait relevé que le crime s’observe dans toute société. Et l’étude du phénomène criminel est l’objet d’une science qui est la criminologie. Elle est apparue à la fin du XIXème siècle avec deux auteurs fondamentaux : Lombroso et Garofalo. La criminologie n’est pas du droit. Depuis les années 70 on utilise les statistiques, annuellement publiées en France.….

montre plus
La sanction
10536 mots | 43 pages

La sanction (Moniteur Educateur - DF3 ) Point de départTous les vendredi après-midi a lieu la réunion d'équipe des équipes Espaces Verts de l'ESAT « Les Cyprès », établissement situé sur un domaine viticole en France qui accueille des personnes avec un handicap mental et leur offre des activités à caractère professionnel dans le cadre d'un soutien médico-social et éducatif. C'est le moment où chaque ouvrier ESAT a l'opportunité de s'exprimer librement sur ce qui a été important, dérangeant pour lui la semaine passée. Quand vient son tour, Paul[1] s'exprime en disant « j'ai des choses à dire, mais je préfère le garder pour moi ». Prenant en compte la difficulté de certaines personnes à exprimer leurs impressions, j'insiste en lui rappelant que ce lieu est fait pour que les difficultés rencontrées puissent être parlées.….

montre plus
La sanction
2388 mots | 10 pages

Le sens de la sanction dans l’action éducative Le règne de l’autoritarisme, même si les thèmes de la répression et de la discipline sont de retour, est mis à mal et ses nuisances reconnues. Aujourd’hui, l’éducation distingue la sanction qui s’attache à l’acte, de la punition qui s’en prend à la personne. Les parents comme les professionnels reconnaissent que sans légitimité il est impossible d’asseoir leur autorité et de faire accepter une sanction.….

montre plus
Penal
262 mots | 2 pages

En l'espèce, le requérant, poursuivi et condamné pour importation illicite de stupéfiants, se plaignait du défaut d'impartialité du président et de l'un des deux conseillers de la chambre des appels correctionnels qui avaient eu à connaître son affaire, estimant que ces magistrats ne pouvaient pas, suite aux arrêts des 17 avril (rejet de l'appel formé contre l'ordonnance de placement en détention provisoire) et 31 juillet 2003 (décision sur la prolongation de la détention provisoire de la compagne du requérant), siéger au sein de la juridiction de jugement appelée à statuer en appel sur le fond. Il alléguait la violation de l'article 6, paragraphe 1er, de la Convention qui dispose que « Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement [...] par un tribunal indépendant et impartial, qui décidera [...] du bien- fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle ». Est-ce que les craintes du réquérant sont acceptables et qu’il ensuit qu’il y a eu violation, du principe d’impartialité des juges au sens de l’article 6§1 de la CESH?….

montre plus
Penal
996 mots | 4 pages

Mme X. forme alors un pourvoi, seul le premier moyen nous est restitué. Il énonce que l’arrêt de la Cour d’appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1172 et 1304 du Code civil, puisque la Cour d’appel n’aurait pas recherché si la nullité du contrat heurtait des règles d’ordre public et ainsi pouvait être qualifié de nullité absolue. La Cour d’appel aurait déclaré que la nullité recherchée que la base de l’article 1172 du Code civil relevait nécessairement de la nullité relative de l’article 1304….

montre plus
Introduction au droit penal
16957 mots | 68 pages

Droit Pénal 20/09/10 Introduction Le phénomène criminel : Durkheim a relevé que le crime s’observe dans toute société. L’étude du phénomène criminel lui-même est l’objet d’une science, la criminologie, qui est apparue à la fin du 19ème siècle (Lombroso et Garofalo). Ce n’est pas du droit. Depuis les années 1970, on utilise les statistiques qui sont annuellement publiées en France.….

montre plus
L'homme révolté
2775 mots | 12 pages

La notion a aussi un goût de complot : or, ce n’est pas forcément un élément caché volontairement. Lorsqu’on veut analyser l’évolution des phénomènes criminels, il n’y a pas de source unique. Il faut prendre en compte les points de vue des différents acteurs de la chaîne pénale. A côté de la statistique administrative, on développe les enquêtes de victimation. Il faut une approche avec plusieurs indicateurs.….

montre plus
pénal
274 mots | 2 pages

AFFAIRE SAVRIDDIN DZHURAYEV vs. RUSSIE Plan de l’avocat Federica MANCUSO I. a. b. II. a. b. Bibliographie Alland D. e C. Teitgen-Colly, Traité du droit de l’asile, 2002 Berger V., Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, 2011, 12e éd. De Salvia M., Zagrebelsky V.Diritti dell'uomo….

montre plus
Dt penal
2860 mots | 12 pages

Chapitre 1 Le fait imputable C’est un fait personnel car la responsabilité pénale est une responsabilité du fait personnel, article 121-1 du NPC. C’est un fait injuste, une infraction ne peut être imputée à une personne si elle est juste, certains faits peuvent donc légitimer la commission d’une infraction. Section 1 Le fait personnel On se fonde sur le libre arbitre, la liberté individuelle. Chacun doit répondre du mauvais usage de sa propre liberté. C’est d’abord la jurisprudence qui a reconnu ce principe dans un arrêt de 1859, puis le législateur qui….

montre plus
Penal
2362 mots | 10 pages

Le couple se sépare en 2010 et divorce finalement en 2011. L’ex-conjoint souhaite agir en contestation de paternité. Peut-il agir en contestation de paternité ? La contestation de paternité permet de démontrer l’inexactitude du lien de filiation juridiquement établi, et ce sous le seul angle de la vérité biologique. La contestation peut porter sur la mère ou bien sur le père.….

montre plus
les juges
3380 mots | 14 pages

La criminologie provient du mot crime et ce mot, il faut le préciser, car il peut prêter à confusion. Il a en réalité deux sens, il a un sens général : tout acte ou comportement particulièrement grave attentatoire à l’ordre et à la sécurité, contraire aux valeurs sociales, reprouvées par la conscience et punit par les lois. Dans son sens technique : Infraction punis par la loi, soit d’une sanction afflictif (détention à temps) où une peine infamante (qui porte atteinte honneur à la personne) par exemple la dégradation militaire ou civique (enlever les droits civique d’une personne) Dans les états qui….

montre plus
Droit penal et procedure penale
1790 mots | 8 pages

Cours de Droit Pénal Général 1 L2 – Groupe 1 Nantes Claire Saas claire.saas@univ-nantes.fr 2009 – 2010 Introduction au droit pénal général §1. L’originalité du droit pénal A. Les définitions du droit pénal B. La nature du droit pénal C. Les fonctions du droit pénal D. Les branches du droit pénal §2. L’évolution du droit pénal A. L’époque classique 1. Les lumières 2. L’école néoclassique 3.….

montre plus
Droit pénal général et special
2777 mots | 12 pages

Droit Pénal Spécial et Général Application à la psychiatrie Pr Jean Louis Senon DU Expertise Martinique Faculté de Médecine Poitiers Définition éfi i i Droit pénal : branche du droit pénal qui traite des infractions et donne pour chacune d’entre elles : p Éléments constitutifs Peines Particularités de la répression Droit pénal spécial : partie la plus ancienne du droit p p p p devant l’urgence de la répression Droit pénal général : élaboration et généralisation DPG/DPS G/ S Droit Pénal Général : ensemble des règles juridiques qui organise la réaction de l État à juridiques qui organise la réaction de l’État à l’égard des délinquants Droit….

montre plus