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performance du service public

34423 mots 138 pages
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Ecole polytechnique

La Performance dans le secteur public :
Outils, acteurs et stratégies
L’expérience de la Ville de Paris

Par Monsieur Thierry LE NEDIC

Sous la direction de Monsieur Frédéric KLETZ
Ecole des Mines de Paris
Septembre 2009

MASTER 2 RECHERCHE, Mention SCIENCES DE GESTION
Spécialité MANAGEMENT DES ORGANISATIONS ET DES POLITIQUES PUBLIQUES
Cohabilité par ECOLE DES MINES, PARIS X, ESCP-EAP, ECOLE POLYTECHNIQUE, ENA
1

Remerciements
A Frédéric KLETZ, mon directeur de mémoire, pour son écoute, ses conseils et sa disponibilité A Julie BASTIANUTTI, pour ses relectures et ses suggestions lumineuses
A Jean-Baptiste DE VATHAIRE et à Cairn.info
A Yves OLIVIER pour la relecture finale
A tous les agents de la Ville de Paris qui m’ont accueilli et fait confiance
A mes proches pour leur patience et leur soutien.

2

L’université Paris X – Nanterre n’entend donner aucune approbation ou improbation aux opinions émises dans les mémoires : ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

3

SOMMAIRE

INTRODUCTION

8

1ERE PARTIE – LE CADRE THEORIQUE

13

DE LA NOUVELLE GESTION PUBLIQUE AU DOGME DE LA PERFORMANCE

13

I UNE NOUVELLE DOCTRINE GESTIONNAIRE

14

1.
De la Rationalisation des Choix Budgétaires (RCB) à la LOLF : une nouvelle approche de la gestion publique 1.1.
L’émergence de la NGP
1.2.
Les fondements de la NGP
1.3.
Un nouveau concept gestionnaire
1.4.
Les outils de la NGP

14
15
16
16
18

2.
La Loi Organique relative aux Lois de Finances (LOLF) : l’émergence du dogme de la performance en
France
2.1.
Les principes de la LOLF
2.2.
La LOLF : la performance au cœur de l’Etat
2.3.
La performance dans le secteur public : tentative de définition
2.4.
Démarche de performance et contrôle de gestion

21
22
23
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25

3.

Le contrôle de gestion, outil d’évaluation des politiques publiques ?

27

4.

Contrôle de la performance et rôle des acteurs

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