UNIVERSITE DE PARIS – VAL DE MARNE
FACULTE DE DROIT

HISTOIRE DU DROIT
Ière année de Licence

Plan du cours de Monsieur le Professeur Desrayaud
(semestre 1 et semestre 2)

INTRODUCTION GENERALE : LA GENESE DU CODE CIVIL

Sect. 1 La codification, instrument de la Révolution
§ 1 La révolution par la loi
A. L’homme nouveau de la philosophie
B. Un nouveau système politique et juridique
§ 2 L’échec des assemblées révolutionnaires
A) La mise à l’index des praticiens du droit
B. L’avortement des projets de code civil
1°) Des projets victimes des événements politiques
2°) Un projet victime de la procédure législative
Sect. 2 La codification, constitution civile de la France nouvelle
§ 1 La consolidation de la Révolution
A. Un nouvel ordre dans l’Etat
B. Un nouvel ordre entre les citoyens
§ 2 Le “grand dessein” du gouvernement consulaire
A. La cheville ouvrière : l’Exécutif
1°) Une politique de rupture : légiférer selon les mœurs
2°) Une économie de moyens
a) La rédaction par la commission des quatre
b) L’examen par le Conseil d’Etat
B. Le maître d’œuvre : le Premier Consul
1°) Le coup d’Etat “constitutionnel”
2°) La direction de la discussion

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Ière PARTIE : L’AVENEMENT DE LA LOI

Ch. 1 La loi, condition de la sûreté
Sect. 1 L’antidote de l’incertitude du Droit
§ 1 Le mal endémique de l’insécurité juridique
A. “L’immense chaos” du droit français
1°) La surabondance des lois
2°) La multiplicité des coutumes
B. “L’inextricable labyrinthe” du droit français
1°) Une origine incontestée : le développement historique du droit
2°) Une solution impraticable : l’ordonnancement rationnel du droit
a) Un obstacle intellectuel : une certaine disposition d’esprit des juristes d’Ancien régime
b) Un obstacle politique : l’ancienne constitution de la France
1. La prudence des rois de France
2. Le défi de la table rase des Lumières
§ 2 La codification des droits civils, assise de la citoyenneté
A. L’accessibilité du droit
1°) L’accessibilité de la forme
2°) L’accessibilité du fond
B. Un