Histoire du droit depuis la révolution

Chapitre I : la crise d’un régime
Section I La crise d’une société
A- Une société en pleine mutation
1) L’essor économique
2) La modification de la société
B- La contestation idéologique de l’Ancien Régime
1) Le foisonnement des Lumières
a) les théories extrêmes des « monarchomaques »
b) Les théories des Lumières
2) La diffusion des idées nouvelles
Section II La crise des institutions
A- Des institutions figée
1) Une absence de centralisation
2) Un relais obsolète de l’administration : les officiers
B- Des contre-pouvoirs trop puissants
1) les parlements
2) les Etats-généraux

Chapitre II La révolution

Section I La fin de l’Ancien régime : les Etats généraux et la constituante
A- La révolution politique
1) Les Etats-Généraux
2) l’avènement de la Nation
3) L’Assemblée « nationale » et « constituante »
B- La révolution sociale
1) Les évènements
a) la révolte parisienne
b) la Grande peur
2) La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789
3) De la constituante à la législative
4) L’application de la Constitution de 1791

Section II La République à l’essai (1792-1799)
§1 La Convention (oct. 1792-sept. 1795)
A. – Les débuts de la Convention
1) La mise en place de la nouvelle assemblée
2) La lutte des montagnards et des girondins
B- La Constitution de l’an I (1793)
1) La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1793
2.) Le texte définitif de la Constitution
C- Le gouvernement Révolutionnaire
1) Les principes du « Gouvernement révolutionnaire », déc. 1793-fév. 1794 : deux grands discours de Robespierre
2) L’organisation du « Gouvernement révolutionnaire »
3) La justice révolutionnaire
D) – La nouvelle société
1. – La déchristianisation
2. – La réorganisation économique
3. – L’individu et les conditions sociales.
4) La réaction thermidorienne
§2 – Le directoire (oct. 1795-nov. 1799)
A. – La constitution de l’an III
B- – La société et la vie