PREMIÈRE ANNÉE DE LICENCE
EN D ROIT

Équipe I Vaugirard

Introduction historique au droit
Plan du cours de M. Franck ROUMY

I NTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES
T I T R E I. — L’ A N T I Q U I T É
CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT
Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIe– IIe s. av. J.-C.)
§ 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-509 av. J.-C.)
A / Le concept primitif de jus
B / La lex, première expression du jus
§ 2. — L’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE (fin VIe – milieu IIe s. av. J.-C.)
A / Les sources fondatrices du jus sous la République
1 / La Loi des XII Tables (450-449 av. J.-C.)
2 / Les Pseudo-Lois Royales ou Jus papirianum
B / Les sources créatrices de droit sous la République
1 / Les leges rogatae : des lois votées
2 / Les leges datae : des lois octroyées
3 / Les caractères commun aux lois de la République
Section II. — Le droit classique romain (IIe s. av. J.-C. – IIIe s. apr. J.-C.)
§ 1. — L’APPARITION D ’ÉDITS DES MAGISTRATS
A / Les origines du droit « édictal » ou « prétorien »
B / Les caractères particuliers du droit prétorien
C / La formation de l’édit perpétuel
§ 2. — LA FORMATION D ’UNE JURISPRUDENTIA
A / Les origines de la jurisprudentia
B / Les méthodes et les écoles de pensées des juristes
C / La valeur de la jurisprudentia : le jus publice respondendi (droit de répondre publiquement)

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COURS DE M. ROUMY LICENCE I DIVISION I

Section III. — Le droit post-classique (IVe – VIe s. apr. J.-C.)
§ 1. — LA RECONNAISSANCE DE LA COUTUME COMME SOURCE DE DROIT
A / Les causes
1 / L’extension de l’Empire et l’apparition d’un jus gentium
2 / L’édit de Caracalla (212)
B / Les manifestations
1 / Le développement d’usage locaux et la formation d’un droit romain vulgaire
2 / Les tentatives de définition de la coutume par les juristes
§ 2. — LA SCLÉROSE DE LA SCIENCE DU DROIT
A / L’apparition du codex et le succès des abrégés
B / La mise en place d’un enseignement scolaire du droit
C / L’encadrement de l’usage de la doctrine : la loi des