Références : CORP-DRHRS-2010-0141 du 30 avril 2010 Diffusion interne
Domaine : RESSOURCES HUMAINES
Rubrique : Rémunération/indemnités
Sous Rubrique : PS II.3, PX 3, PXb 3
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OBJET :
Le présent texte présente l’actualisation de la politique « voyages et déplacements professionnels » en intégrant dès l’origine du projet de déplacement la dimension sociale et l’impact environnemental, aussi bien que la réduction des coûts.
REFERENCES :
Décision n°890 du 15 juin 1995 (BRH 1995 doc RH38) repris au Guide Mémento
Notes de service n°253 du 19 octobre 2000 et 263 du 31 octobre 2000
Note de service n° 38 du 22 juin 2005 et Circulaire du 22 juin 2005 (BRH 2005 doc
RH50)
BRH CORP-DRHRS-2008-0087 du 7 juillet 2008
Note de service n°14 du 12 mars 2007
Georges LEFEBVRE
Destinataires
Tous services
Date de validité
A partir du 1er mars 2010
DIRECTION DES ACHATS DU GROUPE
DIRECTION DES RESSOURCES
HUMAINES ET DES RELATIONS
SOCIALES
Contact
Tél :
Fax :
E-mail :
Politique de voyages et de déplacements professionnels
Politique de voyages et de déplacements professionnels
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Domaine : RESSOURCES HUMAINES
Rubrique : Rémunération/indemnités
Sous Rubrique : PS II.3, PX 3, PXb 3
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Sommaire Page
1. PREAMBULE 4
2. LES PRINCIPES GENERAUX 4
3. L’ORGANISATION DES DEPLACEMENTS 5
3.1 RAPPEL DE LA NOTION DE DEPLACEMENT 5
3.2 VALIDATION DU DEPLACEMENT PROFESSIONNEL 5
3.3 RECOURS A L’AGENCE DE VOYAGE SELECTIONNEE PAR LA POSTE 6
4. OPTIMISATION DES DEPLACEMENTS 8
4.1 REGLE GENERALE 8
4.2 LES DEPLACEMENTS EN ZONE URBAINE (COMMUNE DE PLUS DE 20.000
HABITANTS) 8
4.3 LES GRANDS DEPLACEMENTS (PLUS DE 50KMS ET 1H 30 DE TRAJET CF. BRH
2005 DOC RH50) 8
4.4 LES AUTRES DEPLACEMENTS 9
4.5 L’UTILISATION D’ABONNEMENTS, DU BILLET ELECTRONIQUE, DES CARTES DE
FIDELITE/REDUCTIONS ET BILLET PROMOTIONNEL 9
5. L’USAGE DE L’AVION 11
6. LES VOITURES DE LOCATION 12
7. LA RESERVATION D’HOTEL 12
8.