user icon

Procès verbal BDE

469 mots 2 pages
Montre plus
Association BDE ASSOMPTION BELLEVUE SUPERIEUR
172 Avenue Jean Jaurès,
69007 Lyon
Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive du 13/10/2015
Le 13/10/2015 à 18h30, les fondateurs de l’association BDE ASSOMPTION BELLEVUE SUPERIEUR se sont réunis en assemblée générale constitutive dans les locaux de l’association situés à 172
Avenue Jean Jaurès, 69007 Lyon.
.
Sont Présents :
-

Babonneau Maxime, 2 rue Carquillat, 69001 Lyon
Delobel Pierre, 270 rue Elsa Triolet, 69800 Saint-Priest
Castelnau Mathieu, 47 avenue Valioud, Le géant, 69110 Sainte Foy les Lyon
Rey Yannick, 20 rue Marie Madeleine Fourcade, 69007 Lyon
Languet Elsa, 29 avenue Berthelot, 69007 Lyon
Kipp Camille, 8 rue de l’oasis, 69600 Oullins
Castrique Laura, 39 quai Jean Jacques Rousseau, 69350 La Mulatière
Belhadj Mehdi, 39 quai Jean Jacques Rousseau, 69350 La Mulatière
Lylia Sourya Soukehal, 41 rue Pierre Brossolette, 69200 Vénissieux

L’assemblée générale désigne Maxime BABONNEAU en qualité de président de séance et Elsa
Languet en qualité de secrétaire de séance.
Le président de séance met à la disposition des présents le projet de statuts de l’association et l’état des actes passés pour le compte de l’association en formation.
Puis il rappelle que l’assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l’ordre du jour suivant :
-présentation du projet de constitution de l’association ;
-présentation du projet de statuts ;
-adoption des statuts ;
-désignation des premiers membres du conseil ;
-reprises des actes passés pour le compte de l’association en formation ;
-pouvoirs en vue des formalités de déclaration et publication.
Enfin, le président expose les motifs du projet de création de l’association et commente le projet de statuts. Il ouvre la discussion. Un débat s’instaure entre les membres de l’assemblée.
« Rendre compte des débats ».
Après quoi, personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux voix les délibérations suivantes.
1ère délibération : L’assemblée

en relation

  • Ex de fiche d'assemblée générale d'une association
    526 mots | 3 pages

    Après discussion et échanges de vue, et plus personne ne demandant la parole, le président met successivement aux voix les résolutions suivantes : Première résolution L’assemblée générale approuve le projet de statuts qui lui a été soumis. Cette résolution est adoptée à l’unanimité des présents et représentés. Deuxième résolution….

    montre plus
  • Coucou
    796 mots | 4 pages

    Un conseil d'administration formé d’un président et de dix ministres subalternes est en charge de la politique intérieure pour un an. En effet, tout les 11 aout, en hommage au créateur de la ville, les dirigeants de la ville sont éventuellement renouvelés en fonction de leur bilan. Si ces derniers ont déçus alors ils seront remplacés par d’autre méritant davantage l’honneur de tels fonctions. Les Utopians ne manquent de rien, de nombreuses boutiques répartis dans la ville sont à leur disposition pendant la journée.….

    montre plus
  • Lions france
    604 mots | 3 pages

    Paris Sagesse 40F MARTIN Philippe "Les 57, rue Planches" 3 Coignebert 76000 Rouen MENGUY Frédéric † 34 rue de Lille 75007 Paris MONTANE Roger † 16 rue des jardins du château 31180 RouffiacTolosan 29 MORVAN J.Jacques 189 rue Ordener 75018 Paris MOURIN Pierre 1 allée de Chambéry le 60x80 CARPENTIER Jacques 4 avenue Parmentier 75011 Paris….

    montre plus
  • Commentaire littéraire de la scène finale de rhinocéros de e. ionesco
    359 mots | 2 pages

    Il est nommé pour exercer cette mission par le premier président de la cour d’appel. La médiation intervient après que le juge a été saisi d’un litige. Après avoir recueilli l’accord des parties, il peut désigner une tierce personne afin d’entendre les parties, confronter leur point de vue et trouver une solution au conflit qui les oppose. Enfin, les parties elles-mêmes peuvent confier à un tiers le soin de trancher leur litige : elles ont alors recours à l’arbitrage. Les parties vont solliciter une personne de leur choix pour obtenir une décision qui tranchera le litige et s’imposera à elles.….

    montre plus
  • La caisse de compensation
    813 mots | 4 pages

    Ses réunions se font sur convocation de son président. Il délibère valablement lorsque cinq de ses membres sont présents. En cas de partage égal des….

    montre plus
  • Droit
    1954 mots | 8 pages

    commerical 175 rue du Maréchal Foch 17 rue Charles Edouard Jeanneret 3 rue Rouvet 2 rue des Sécherons 5 rue Bellini 53 bis quai des Grands Augustins 11 rue du Pont V 25 rue des Fontenelles 78920 ECQUEVILLY 01 75 07 60 30 01 75 07 60 39 Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur SIBILLE HEBOURG GOUET LAGRANGE FOUQUIER MICHEL GRANIER THEBAUT Maxime Fabrice René Philippe Alexandre Christophe Christian Christophe 92000 BP 64 Le Technoparc 76580 78300 75019 77130 Tour Arago 92806 75006 7012 X 76080 NANTERRE LE TRAIT POISSY PARIS….

    montre plus
  •  Commentaire de l’arrêt meyet, 10 septembre 1992
    952 mots | 4 pages

    Ainsi, ces décrets ont été délibérés en Conseil des ministres et par la suite, signés par le Président de la République. En l’espèce, M. Meyet a formé un recours en excès de pouvoir en contestant la validité de ces quatre décrets du 6 août 1992 définissant les modalités d’organisation du référendum au motif qu’ils avaient été délibérés en Conseil des ministres alors que cette délibération n’était pas nécessaire. De ce fait, il en concluait qu’ils auraient dû être signés par le Premier ministre et que la signature du Président de la République les rendait incompétents car il estimait que celle-ci était illégale. M. Meyet demande, alors, à ce que ces décrets, organisant le référendum pour l’adoption du Traité de Maastricht, soient annulés. A l’appui de sa requête, M. Meyet se fonde sur trois moyens : le premier tenant en compte de la violation de l’article 34 de la Constitution ; mais le Conseil d’Etat rejette ce moyen car « il appartient au pouvoir règlementaire, en l’absence de dispositions….

    montre plus
  • Droit constitutionnel 5 ème république
    1794 mots | 8 pages

    Le président de l’assemblé nationale est élu par les député, ses compétences sont larges. : il est titulaire de la direction des débats, la constitution lui reconnait d’autre prérogative. La chambre basse, AKA l’assemblé nationale, a pour principale vocation la discussion et le vote des lois, elle possède donc un pouvoir législative, cependant dans la V ème république, elle contrôle également l’action du gouvernement, de ce fait elle est la chambre la plus importante du parlement.….

    montre plus
  • Les conséquences institutionnelles de la crise de mai 1877
    988 mots | 4 pages

    En effet, il est amené à abandonner ses fonctions en raison du mécontentement du président vis-à-vis de certaines décisions, telles que le refus d'abroger une loi sur les délits de presse ou encore l'initiative à l'encontre des menées cléricales. Le départ de Jules Simon sera l'élément déclencheur d'une série de décisions qui bouleverseront la vie politique sous la IIIe République. De quelle manière le conflit qui s'ouvre entre le président Mac Mahon et la représentation nationale, soit le Parlement, pèsera-t-il sur l'organisation institutionnelle de la IIIe République ? On assiste, en raison de cette « crise », à l'avènement de la IIIe République (I) qui donnera lieu à l'apogée du parlementarisme en France (II). I. Enracinement du régime républicain A. L'espoir d'une nouvelle restauration ruiné De la crise du 16 mais 1877 découlera l'enracinement de la IIIe République.….

    montre plus
  • la conception de la fonction présidentielle sous la Vè république
    1182 mots | 5 pages

    - réponse à la problématique : la lecture penche plutôt en faveur d’un Président fort. 1 → A ce stade, ne pas oublier que les 2 parties du plan doivent SOUTENIR la….

    montre plus
  • les organes du parlement
    756 mots | 4 pages

    consultés en cas de dissolution( art 12-1) consulté sir le PdR met en oeuvre l’article 16. Un bureau pour chaque assemblée 22 membres : le Président ; 6 vice-présidents ; 3 questeurs ; 12 secrétaires. 6 delegations. autres membres sont élus chaque année à l’ouverture de la session ordinaire, en octobre.….

    montre plus
  • Rech don
    449 mots | 2 pages

    Dans l'ensemble de la communauté, Ouchi siège au conseil consultatif de la Commission américaine sur les débats présidentiels, sur le….

    montre plus
  • Un procès est un litige dompter à une juridiction, laquelle peut être par exemple une cour ou un tribunal.
    574 mots | 3 pages

    au jour fixé, l'affaire est appelée à l'audience devant le P.D.G. qui examine l'état de la déclencheur avec les avocats. Si elle apparaître résolu à être jugée, le président décide le éructation à l'audience dont il fixe la date. Sinon le président bourre un magistrat du tribunal, le juge de mise en état, d'accélérer l'instruction de l'affaire. Le juge de mise en état rend ensuite une ordonnance de clôture et remettre l'affaire devant le tribunal. le jour de l'audience, le tribunal entend les défense des avocats et, passé qu’il en ait été délibéré, le opinion est rendu, en principe en séance….

    montre plus
  • L'onu
    1439 mots | 6 pages

    Organisation des Nations Unies : L’expression « Nations Unies » qui est due au Président des Etats-Unis Franklin D. Roosevelt apparaît pour la première fois dans la « Déclaration des Nations Unies » du 1er janvier 1942 par laquelle les représentants de 26 pays s’engageaient à poursuivre ensemble la guerre contre les puissances de l’axe (Japon, Italie, Allemagne, Etc.). Date de création 24 octobre 1945 avec l’entrée en vigueur de la Charte des Nations Unies ; 20 octobre 1947 adoption du drapeau de l’ONU. But L’ONU prend ainsi la place de la Société des Nations (SDN) créée par la Conférence de la Paix de Versailles, le 28 avril 1919 dans le but de maintenir dans la période de paix la solidarité des peuples démocratiques et d’empêcher une nouvelle « guerre civile internationale ». La SDN est la première organisation à vocation universelle.….

    montre plus
  • économistes
    990 mots | 4 pages

    1 Monsieur le Président, Je voudrais tout d’abord, au nom du Maroc, m’acquitter de l’agréable devoir d’exprimer mes remerciements à Monsieur le Président pour sa conduite efficiente de ce débat, d’une extrême importance, organisé à la veille de la tenue de la Conférence des Nations Unies pour le Développement Durable Rio+20. L’initiative du Président de l’Assemblée Générale de tenir ce débat, aujourd’hui, sera, d’une grande valeur ajoutée, pour le processus préparatoire de Rio+20. La délégation du Maroc s’associe également à la Déclaration, prononcée par l’Argentine, au nom du Groupe des 77 et de la Chine.….

    montre plus