Procédures pour les services de navigation aérienne
ATM/501
Procédures pour les services de navigation aérienne
Gestion du trafic aérien
La présente édition comprend tous les amendements approuvés par le Conseil avant le 2 juin 2007 ; elle annule et remplace, à partir du 22 novembre 2007, les éditions antérieures du Doc 4444.
Quinzième édition — 2007
Organisation de l’aviation civile internationale
Page blanche
Doc 4444
ATM/501
Procédures pour les services de navigation aérienne
Gestion du trafic aérien
La présente édition comprend tous les amendements approuvés par le Conseil avant le 2 juin 2007 ; elle annule et remplace, à partir du 22 novembre 2007, les éditions antérieures du Doc 4444.
Quinzième édition — 2007
Organisation de l’aviation civile internationale
AMENDEMENTS
La parution des amendements est annoncée dans les suppléments au Catalogue des publications de l’OACI. Le Catalogue et ses suppléments sont disponibles sur le site web de l’Organisation à l’adresse suivante : www.icao.int. Le tableau ci-dessous est destiné à rappeler les divers amendements.
INSCRIPTION DES AMENDEMENTS ET DES RECTIFICATIFS
AMENDEMENTS
RECTIFICATIFS
No
Applicable le Inscrit le Par
1
15/11/12
—
OACI
2
19/11/09
—
OACI
3
18/11/10
—
OACI
4
15/11/12
—
OACI
No
II
Date de publication Inscrit le Par
TABLE DES MATIÈRES
Page
AVANT-PROPOS ..................................................................................................
VII
CHAPITRE 1.
Définitions........................................................................................
1-1
CHAPITRE 2.
Gestion de la sécurité des services ATS......................................................
2-1
Généralités ....................................................................................................
Objectifs