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52883 mots 212 pages

PIBD

n° 977

bulletin documentaire

bimensuel 1er février 2013

ISSN 0338 - 6473

propriété industrielle Rédaction de Pibd
Rédactrice en chef : Françoise Quinault
Coordonnatrice :

Catherine Blanchard

Rédacteurs :

Madeleine Bigoy
Catherine Blanchard
Isabelle Bouret
Laurence de La Gorce
Sylvie Lepoutre
Charly Marchal
Cécile Martin
Christophe Schweickhardt

Documentalistes :

Mireille Gardon
Martial Gros
Céline Khairallah
Valérie Leroy

Assistante de la rédaction et mise en page : Carole Bednarick
Contact : pibd@inpi.fr
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Les membres de la rédaction exercent leurs fonctions au
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© Inpi. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Seules sont autorisées les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » (art. L. 122-5).

PIBD N° 977 A
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Propriété Industrielle Bulletin Documentaire
Sommaire n° 977 du 1er février 2013

Première partie — Textes officiels
Textes in extenso
Communiqué du directeur de l'Inpi
— Communiqué du directeur général de l’Inpi relatif au libellé des produits et services
des

en relation

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541 mots | 3 pages

CHAPITRE I Le jour se levant sur la grande villa des Lucius, elle prenait vie au centre du forum de Rotomagus. -Bonjour mère, comment allez vous ? demanda Flavius -Je vais bien merci. lui répondit Julia….

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460 mots | 2 pages

http://www.mercorne.fr/ NOTRE METIER ; LES MATERIAUX POUR LA COUTELLERIE "CUSTOM"; Nous vous proposons une gamme de couleurs, de textures, de matières pour habiller vos créations : bois naturels, cornes, cervidés, os ,ivoires fossiles (mammouth) ,nacre. .. bois stabilisés , os stabilisés ,pierres reconstituées ,matériaux composites … ou encore lames forgées et damas ,galucha pour vos étuis . Notre passion pour les matériaux nous l’exprimons au travers de nos créations : Bijoux en ivoire de mammouth, objets de décoration et autres petites fantaisies à retrouver dans notre rubrique….

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551 mots | 3 pages

Fils de Jacques-François Barrois,de Ligny, et de Marguerite Gérard,de Velaines. Il servit dans l'armée du 12 septembre 1793 au 12 avril 1848. Entré au service le 12 septembre 1793 dans le bataillon des éclaireurs de la Meuse; lieutenant le 12 septembre, même année ; commandant le même corps à la bataille de Wattignies. Le bataillon de la Meuse, amalgamé avec les chasseurs des Cévennes, étant devenu le 9e régiment d'infanterie légère, il combattit dans les armées du Nord et de Sambre et Meuse, à la 9e demi-brigade sous les ordres de Marceau puis sous les ordres du général Hoche. Barrois se trouva aux batailles de Fleurus, de la Roër.….

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318 mots | 2 pages

(APA) - Prestation de Compensation du Handicap (PCH) - Allocation aux Adultes Handicapées (AAH) - Allocation d’Education de l’Enfant Handicapé (AEEH) - Caisses de retraite - Mutuelles - CARSAT Etc... Notre service d’assistance à la personne vous offre de nombreux avantages : - Un intervenant de confiance, diplômé et attentif - Une réponse adaptée à votre situation du moment - Un soutien physique mais également moral - La coordination entre les différents intervenants permettant le maintien à domicile - Un suivi personnalisé Vos avantages fiscaux de l'assistance à la personne 50% de réduction ou de crédit d’impôts sur les sommes dépensées (cf art.199 sexdecies du code général des impôts.)….

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Cas pratique mempalmade
1317 mots | 6 pages

2008, I n° 282). 5. Il s'en déduit que la méconnaissance de ce texte ne peut être invoquée qu'à la condition que la diffusion litigieuse ne se rattache pas à l'exécution du contrat. » Enfin Constitue une atteinte а la vie privйe la publication de photographies ne respectant pas la finalitй visйe dans l'autorisation donnйe par l'intйressй.….

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5161 mots | 21 pages

2) Rudi Rudi rentre à la maison. Sa mère n’est sûrement pas là, en réunion d’un comité qui s’occupe des soucis des jeunes. Il entre, sent une odeur decigarette.….

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Une voiture de classe : un cadavre de classe
1104 mots | 5 pages

Robert Soulières : un cadavre de classeTous droits réservés © Les Publications Québec français, 2003 Ce document est protégé par la loi sur le droit d’auteur. L’utilisation des services d’Érudit (y compris la reproduction) est assujettie à sa politique d’utilisation que vous pouvez consulter en ligne. https://apropos.erudit.org/fr/usagers/politique-dutilisation/ Cet article est diffusé et préservé par Érudit.….

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L'enfant noir de maxence fermine
10554 mots | 43 pages

Toute teprésentation ou reproduction intégrale ou pattielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contfdâçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intelleauelle. Rien que du blanc à songer Arthur RimbaudIYuko Akita avait deux passions. Le haïku. Et la neige.….

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La prophétie des grenouilles de jean de la fontaine
4913 mots | 20 pages

CS 80158 86961 Futuroscope Cedex Tous droits de traduction, de reproduction et d’adap- tation réservés pour tous pays. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles L.122-4 et L.122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collec- tive », et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite »Cette représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français de l’exploitation du droit de copie (20, rue….

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C'est pas moi, je le jure !
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C’est pas moi, je le jure! ou la solitude de l’enfanceTous droits réservés © Les Publications Québec français, 2004 Ce document est protégé par la loi sur le droit d’auteur. L’utilisation des services d’Érudit (y compris la reproduction) est assujettie à sa politique d’utilisation que vous pouvez consulter en ligne. https://apropos.erudit.org/fr/usagers/politique-dutilisation/ Cet article est diffusé et préservé par Érudit.….

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Juillet ou le malheur de la vie quotidienne
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Juillet ou le tragique de la vie quotidienneTous droits réservés © Les Publications Québec français, 1997 Ce document est protégé par la loi sur le droit d’auteur. L’utilisation des services d’Érudit (y compris la reproduction) est assujettie à sa politique d’utilisation que vous pouvez consulter en ligne. https://apropos.erudit.org/fr/usagers/politique-dutilisation/ Cet article est diffusé et préservé par Érudit.….

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Managing projects well
59969 mots | 240 pages

First published 1997 Reprinted 1999,2004 (twice) Copyright 0 1997, Elsevier Ltd. All rights reserved. No part of this publication may be reproduced in any material form (including photocopying or storing in any medium by electronic means and whether or not transiently or incidentally to some other use of this publication) without the written permission of the copyright holder except in accordance with the provisions of the Copyrightpesigns and Patents Act 1988 or under the terms of a licence issued by the Copyright Licensing Agency Ltd, 90 Tottenham Court Road, London, England WIT 4LP.….

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A history of mathematics - from mesopotamia to modernity.pdf
136974 mots | 548 pages

No part of this publication may be reproduced, stored in a retrieval system, or transmitted, in any form or by any means, without the prior permission in writing of Oxford University Press, or as expressly permitted by law, or under terms agreed with the appropriate reprographics rights organization. Enquiries concerning reproduction outside the scope of the above should be sent to the Rights Department, Oxford University Press, at the address above You must not circulate this book in any other binding or cover and you must impose the same condition on any acquirer British Library Cataloguing in Publication Data Data available Library of Congress Cataloging in Publication Data Data available Typeset by Newgen Imaging Systems (P) Ltd., Chennai, India Printed in Great Britain on acid-free paper by Antony Rowe Ltd., Chippenham, Wiltshire ISBN 0–19–852937–6 (Hbk) 978–0–19–852937–8 1 3 5 7 9 10 8 6 4 2 3 Preface This….

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2006 Eyrolles Oracle 10g Sous Windows
217134 mots | 869 pages

�� ÉDITIONS EYROLLES 61, bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Avec la contribution de Emmanuel Puybaret pour la réalisation du CD-Rom. Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans les établissements d’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée.….

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Marketing
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No part of this publication may be reproduced, stored in any retrieval system, or transmitted, in any form or by any means, electronic, mechanical photocopying, recording or otherwise, without the prior written permission of the publisher. The Pragmatic….

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