UNIVERSITE DE PARIS – VAL DE MARNE
FACULTE DE DROIT

HISTOIRE DU DROIT

Ière année de Licence

Cours de Monsieur le Professeur Desrayaud
Fiche de travaux dirigés I/3

L’ESPRIT DU CODE CIVIL

Partie du cours à réviser : Introduction, sect. 1, § 1, A et sect. 2

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BIBLIOGRAPHIE
- J. Bart, Histoire du droit privé de la chute de l’Empire romain au XIXe siècle, Paris, 1998 ;
- J.-M. Carbasse, Introduction historique au droit, Paris, 2003 ;
- J.-L. Chartier, Portalis, père du Code civil, Paris, 2004 ;
- A. Desrayaud, Cours d’Histoire du droit (2015), pp. 8-11 et 22-39 ;
- F. Ewald (sous la direction), Naissance du Code civil, Paris, 1989 ;
- J. Gaudemet, Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris,
1999 ;
- J.-L. Halpérin, Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, 2001 ;
- J.-L. Halpérin, L’impossible Code civil, Paris, 1992 ;
- T. Lentz, Le Grand Consulat, 1799-1814, Paris, 1999 ;
- T. Lentz, La France et l’Europe de Napoléon (tome 3 de la Nouvelle Histoire du Premier
Empire), Paris, 2007 ;
- J.-Fr. Niort, Homo civilis. Contribution à l’histoire du Code civil français, Aix-en-Provence,
2004, 2 vol.
- J.-B. d’Onorio, Portalis, l’esprit des siècles, Paris, 2005 ;
- P.-Fr. Pineau, Cambacérès, Paris, 1996 ;
- L. Chatel de Brancion, Cambacérès, maître d’œuvre de Napoléon, Paris, 2001 ;
- J.-L. Thireau, Introduction historique au droit, Paris, 2001.

PLAN DE LA FICHE
METHODOLOGIE : INITIATION AU COMMENTAIRE (II) : S.P.V.
-1- Déterminer le sens du texte
………………………………………………………………….……..… p.
-2- Déterminer la portée du texte
…………………………………………………………….………..…… p.
-3- Déterminer la valeur du texte
…………………………………………………………….…………..… p.
-4- Déterminer les sens, portée et valeur du texte
Portalis, Rapport sur la résolution du 29 prairial an V relative au divorce.....p.
Observations du Tribunal d’appel de Lyon………………………………. p.
Observations du Tribunal d’appel sur le projet de code civil………………p.

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TABLEAU SYNOPTIQUE (esprit de