raisonnement juridique
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Introduction
Titre préliminaire. Le domaine du raisonnement juridique
Chapitre 1. La distinction du fait et du droit
Chapitre 2. La réalisation du droit à raison des faits
Titre I. La structure du raisonnement juridique
Chapitre 1. La construction des syllogismes
Chapitre 2. La contradiction des syllogismes
Titre II. Les opérations du raisonnement juridique
Chapitre 1. La préparation du raisonnement juridique
Section 1. La préparation du raisonnement par les parties
§ 1. L’argumentation
A. Les arguments d’autorité
B. Les arguments de raison
1. L’argumentation en recherche d’une règle
2. L’argumentation en faveur d’une règle
§ 2. La preuve
A. La preuve libre
B. La preuve réglementée
Section 2. La préparation du raisonnement par le juge
§ 1. La vérification
§ 2. L’interprétation
A. Les principes d’interprétation
1. La méthode exégétique
2. La libre recherche scientifique
B. Les procédés d’interprétation
1. Les procédés rationnels
2. Les procédés formels
Chapitre 2. Le déroulement du raisonnement juridique
Section 1. La qualification
Section 2. La solution
Chapitre 3. La divulgation du raisonnement juridique
Droit civil 1 : les personnes
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Cours de M. Guillaume Beaussonie
Titre préliminaire
La loi civile et le Code civil
Chapitre 1. La notion de loi civile
Section 1. La loi civile d’un point de vue formel
Section 2. La loi civile d’un point de vue matériel
§ 1. La loi
§ 2. La jurisprudence
Chapitre 2. Le régime de la loi civile
Section 1. L’application de la loi civile dans le temps
§ 1. L’entrée en vigueur de la loi
A. La promulgation
B. La publication
§ 2. Le droit transitoire
A. Les théories
1. La théorie des droits acquis
2. La théorie de l’effet immédiat de la loi
B. La réalité
1. La loi
2. La jurisprudence
§ 3. L’abrogation de la loi
Section 2. L’application de