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Rapport bce

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NOVEMbRE 2008

LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE M O N É TA I R E DA N S L A Z O N E E U RO
N OV E M b R E 2 0 0 8

bANQUE CENTRALE EUROPÉENNE LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE DANS LA ZONE EURO

DOCUMENTATION GÉNÉRALE SUR LES INSTRUMENTS ET PROCÉDURES DE POLITIQUE MONÉTAIRE DE L’EUROSYSTÈME

LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE DANS LA ZONE EURO
NOVEMBRE 2008

En 2008, toutes les publications de la BCE comportent un motif figurant sur le billet de 10 euros.

DOCUMENTATION GÉNÉRALE SUR LES INSTRUMENTS ET PROCÉDURES DE POLITIQUE MONÉTAIRE DE L'EUROSYSTÈME

© Banque centrale européenne, 2008 Adresse Kaiserstrasse 29 D-60311 Francfort-sur-le-Main Allemagne Adresse postale Postfach 16 03 19 D-60066 Francfort-sur-le-Main Allemagne Téléphone +49 69 1344 0 Internet http://www.ecb.europa.eu Télécopie +49 69 1344 6000 Traduction effectuée par la Banque de France. Tous droits réservés. Les reproductions à usage éducatif et non commercial sont autorisées en citant la source. Les dispositions contenues dans cette publication sont applicables à compter du 1er février 2009. ISSN 1725-7158 (papier) ISSN 1725-7263 (internet)

SOMMAIRE
INTRODUCTION CHAPITRE 1 VUE D’ENSEMBLE DU CADRE DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE 1.1 Le Système européen de banques centrales 1.2 Les objectifs de l’Eurosystème 1.3 Les instruments de politique monétaire de l’Eurosystème 1.3.1 Les opérations d’open market 1.3.2 Les facilités permanentes 1.3.3 Les réserves obligatoires 1.4 Les contreparties 1.5 Les actifs mobilisables 1.6 Les modifications du cadre de la politique monétaire CHAPITRE 2 LES CONTREPARTIES ÉLIGIBLES 2.1 Les critères généraux d’éligibilité 2.2 La sélection des contreparties pour les appels d’offres rapides et les opérations bilatérales 2.3 Les sanctions en cas de manquement aux obligations des contreparties 2.4 La suspension ou l’exclusion en vertu du principe de prudence ou en cas de défaillance CHAPITRE 3 LES OPÉRATIONS D’ OPEN MARKET 3.1 Les

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