Rapport De Stage Lussan Et Associ S
Master 2 IUP Juriste d’entreprise
Année : 2006/2007
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REMERCIEMENTS
J’adresse mes plus sincères remerciements à Maître François MARTINEAU,
Avocat à la Cour, de m’avoir intégré au sein du cabinet LUSSAN & ASSOCIES, à
Maître Benoît GRUAU qui m’a consacré une partie de son temps précieux, qui m’a accordé une confiance et une autonomie pendant mon stage.
Je remercie également Maître Thierry MASSIS, Maître Freddy DRESSEN,
Maître Jean-Yves DUPEUX, pour leur disponibilité et leurs conseils, ainsi que tous les collaborateurs et les membres du secrétariat.
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SOMMAIRE
INTRODUCTION : La présentation du cabinet LUSSAN & ASSOCIES………………….
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I) Historique du cabinet LUSSAN & ASSOCIES ……………………………………………. 4
II) Présentation des membres du cabinet et leur domaine de compétence ……………... 5
III) Fonctionnement du cabinet LUSSAN & ASSOCIES …………………………………… 7
PRESENTATION DE MON STAGE : …………………………………………………………. 9
PREMIERE PARTIE : LES TACHES PRINCIPALES EFFECTUEES PENDANT MON
STAGE ………………………………………………………………………………….. .... …… 11
I) Le travail effectué en droit social….…………………………………………………............ 11
Le licenciement d’un salarié et le traitement d’une transaction
II) Le travail effectué en matière de diffamation et de droit de la presse………………….. 21
La rédaction d’une assignation
SECONDE PARTIE : LES TACHES ANNEXES EFFECTUEES PENDANT MON STAGE
……………………………………………………………………………………………………. 33
I) Participation active toutes les 6 semaines à la réunion des avocats concernant l’actualité législative et jurisprudentielle …………………………………………………………………. 33
II) Les consultations juridiques par téléphone ……………………………………………… 34
III) Rédaction d’actes ………………………………………………………………………….. 35
IV) Les démarches effectuées auprès de tribunaux ………………………………………… 37
V) Préparation d’une conférence sur le droit du travail et le blog ………………………… 38
CONCLUSION…………………………………………………………………………………… 39
ANNEXES……………………………………………………………………………………….. 40
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INTRODUCTION : PRESENTATION DU CABINET D’AVOCATS
Le