UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX-MARSEILLE IIII
FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE
INSTITUT D’ETUDES HUMANITAIRES INTERNATIONALES

RAPPORT DE STAGE
MEDICAP
Médicalisation et Aide aux
Prisonniers

Responsable :
Monsieur Gérard FAYETTE

Morgane DELSAUX
Master II Juriste internationaliste de terrain
Année universitaire 2006 / 2007

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REMERCIEMENTS

Je souhaite en premier lieu remercier Monsieur Gérard FAYETTE, Responsable du programme MEDICAP (Médicalisation et Aide aux Prisonniers), qui m’a accueillie pendant ces six mois de stage à Madagascar et qui m’a donné l’opportunité de mener à bien un projet visant à la protection des droits fondamentaux des personnes détenues. Il en est de même pour l’ensemble de l’équipe de MEDICAP qui m’a beaucoup aidée et soutenue pendant ce stage.

Je tiens ensuite à remercier tout particulièrement Madame Lala RATSIHAROVALA, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, qui m’a autorisé l’accès aux établissements pénitentiaires de Madagascar et qui a facilité l’ensemble de mes démarches pour la réalisation du projet.

Je remercie ensuite Mesdames et Messieurs les Directeurs Généraux du Ministère de la
Justice pour avoir superviser la rédaction de fiches sur les demandes de liberté qui seront affichées dans l’ensemble des établissements pénitentiaires du pays.

Je remercie enfin Monsieur Jean-Michel SALIN, Technicien Administration Pénitentiaire au sein de la Mission d’appui à la consolidation de l’Etat de droit à Madagascar de l’Union européenne, qui m’a donné accès à l’ensemble des travaux effectués par la mission et qui m’a accordé sa confiance pour entamer la rédaction d’un décret sur la santé en milieu carcéral. 1

SOMMAIRE

Remerciements ....................................................................................................................1
Sommaire .............................................................................................................................2
Introduction